Référentiels

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Responsable de la page : Philippe Siouffi

Budget et financement

Guide méthodologique PMSI SSR V2 provisoire 02/2018

Ce guide, applicable à partir du 1er mars 2018 est l’annexe II de l’arrêté du 27 décembre 2017 relatif au recueil et au traitement des données
d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Il annule et remplace la version précédente de 2017

Hygiène et Stérilisation

Déchets d’Activité de Soins à RIsques, comment les éliminer ? (2009)

Le guide « Élimination des déchets d’activités de soins à risques » élaboré sous l’égide de la Direction générale de la santé et de la Direction générale de l’offre de soins, offre à l’ensemble des professionnels concernés une aide dans la maîtrise de l’intégralité de la filière d’élimination de ces déchets

Hygiène et Stérilisation

Recommandations Hygiène des mains SF2H 2009

L’objectif de ces Recommandations est de proposer une synthèse de l’évidence sur l’hygiène des mains au cours des soins ainsi que des recommandations spécifiques permettant d’améliorer les pratiques et de réduire la transmission de micro-organismes pathogènes aux patients et personnels soignants.

Médicaments

Bonnes pratiques de fabrication ANSM 2015

La directive 2003/94/CE de la Commission européenne du 8 octobre 2003 a établi les principes et lignes directrices de bonnes pratiques de fabrication concernant les médicaments à usage humain.
Ce guide a été élaboré suivant le modèle européen du guide de bonnes pratiques de fabrication de médicaments à usage humain et vétérinaire tel qu’édité par la Commission Européenne

Qualité / gestion des risques

Guide méthodologique du patient traceur (11/2014)

La méthode du patient-traceur permet d’analyser de manière rétrospective le parcours d’un patient de l’amont de son hospitalisation jusqu’à l’aval. Cette méthode est également une méthode d’amélioration de la qualité des soins (Joint Commission, 2008 et 2011), utilisable par les établissements de santé, reconnue comme méthode de développement professionnel continu (DPC) (HAS, 2012)

Budget et financement

Vademecum des GHT (2016)

Le GHT a pour objet de permettre aux établissements parties de mettre en œuvre une stratégie territoriale de prise en charge commune et graduée du patient, dans le but d’assurer une égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité.
Cet outil présente les 15 points clés

Système d'information

Atlas des SIH (2017)

Depuis 2013, la DGOS publie annuellement un Atlas des SIH afin de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et tendances de l’évolution des systèmes d’information hospitaliers
sur le territoire

Budget et financement

Liste Molécules onéreuses HAD (01-2017)

En 2017, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste et hors ATU ».
Cette liste est établie par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH

Règlementation

Référentiel des Demandes d'autorisation des PUI (CNOP 2015)

La création, le transfert ou la suppression d'une pharmacie à usage intérieur d’un établissement de soins est subordonné à l'octroi d'une autorisation délivrée par le directeur général de l'ARS après avis des instances compétentes de l'Ordre national des pharmaciens
Le présent référentiel en présente les exigences

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Médicaments

Bonnes pratiques de préparation 2007

Les préparations pharmaceutiques regroupent les préparations réalisées dans les pharmacies hospitalières et de ville. Elles sont destinées à un ou plusieurs malades lorsqu’il n’existe pas de médicament adapté ou que le médicament est indisponible.
Ce texte de référence opposable est destiné aux pharmaciens de ville et aux pharmacies intérieures des établissements de santé.

Hygiène et Stérilisation

Précautions standards Juin 2017

Les précautions «standard» ont pour objectif d’assurer une protection systématique du personnel et des patients vis à vis des risques infectieux liés au contact avec le sang, les liquides biologiques, tout produit d’origine humaine, la peau lésée et les muqueuses. Ces mesures doivent être appliquées à l’ensemble des patients quel que soit leur statut infectieux.

Règlementation

Bonnes Pratiques de Pharmacie Hospitalière 2001

La directive 91/356 CEE du 13 janvier 1991 a établi les principes et lignes directrices de ces bonnes pratiques retranscrites en France et mises en vigueur par l’arrêté du 20 janvier 1992
Les bonnes pratiques de pharmacie hospitalière s’appliquent aux établissements de santé, syndicats interhospitaliers, établissements médico-sociaux disposant d’une pharmacie à usage intérieur.

Médicaments

Liste de médicaments potentiellement inappropriés à la pratique médicale française - Liste de LAROCHE

Un consensus d’experts a permis de proposer une nouvelle liste de médicaments potentiellement inappropriés aux personnes âgées de 75 ans ou plus, en tenant compte des pratiques médicales françaises. Les médicaments ou classes médicamenteuses proposés
dans cette liste sont d’une manière générale et dans la mesure du possible à éviter chez les personnes âgées...

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