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Règlementation

Référentiel

Liste rétrocession (AMELI 2021)

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

NOTE D’INFORMATION N° DGS/SP2/SP1/CORRUSS/PP2/DGOS/PF2/2017/363 du 7 décembre 2017 relative à la reprise de l’approvisionnement des vaccins contre l’hépatite B, ENGERIX B 20 microgrammes/1 ml® et HBVAXPRO 10 microgrammes

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2017/35 du 1er février 2017 relative aux conditions de vente au public, par les pharmacies à usage intérieur autorisées, de la spécialité UVESTEROL VITAMINE A,D,E,C, solution buvable dans le respect des ...

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MédicamentsMédicaments

Document de travail

Traçabilité sur une ordonnance de rétrocession

Traçabilité sur une ordonnance de rétrocession
Julie QUENTEL - Pharmacien - CH de Chateaubriant (44)

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MédicamentsMédicaments

Document de travail

Organisation générale de la rétrocession

Organisation générale de la rétrocession
Julie QUENTEL - Pharmacien - CH de Chateaubriant (44)

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MédicamentsMédicaments

Document de travail

Acceptabilité validité d'une ordonnance de rétrocession

Acceptabilité validité d'une ordonnance de rétrocession
Julie QUENTEL - Pharmacien - CH de Chateaubriant (44)

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MédicamentsMédicaments

Document de travail

Plaquette d'information Rétrocession

Plaquette d'information Rétrocession
Anne DIEU - Pharmacienne- CH de Neuchatel en Bray (76)

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 12 février 2015 fixant la fraction d'écart médicament indemnisable en rétrocession mentionnée au II de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décision du 20 décembre 2004 relative à la vente au public de certaines spécialités pharmaceutiques et certains aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé et à leur...

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile

ADDFMS

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Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 27 avril 2009 fixant la marge applicable aux médicaments inscrits sur la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique lorsqu’ils sont vendus au public par les pharmacies à usage intérieur

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Budget et financement

Texte officiel

Circulaire 61/2008 du 29/12/2008 relative à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 du codage obligatoire des médicaments rétrocédés par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé.

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret no 2004-546 du 15 juin 2004 relatif aux catégories de médicaments à prescription restreinte et à la vente de médicaments au public par certains établissements de santé et modifiant le code de la santé publique et le code de la sécurité sociale...

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Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
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Armée
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