Budget et financement
Texte officielBudget et financement
Texte officiel
Système d'information
Texte officielInstruction n° DGOS/PF5/2019/32 du 12 février 2019 relative au lancement opérationnel du programme HOP’EN
Modalités de mise en œuvre opérationnelle du programme HOP’EN (Hôpital Numérique) et financement par les ARS
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Texte officielMédicaments
Texte officielAvis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (10/11/2018)
Prix des traitements contre l'hépatite C
Médicaments
Texte officielAvis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (10/11/2018)
Prix de vente aux établissements des traitements contre l'hépatite C
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Texte officielBudget et financement
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Texte officielBudget et financement
Texte officielArrêté du 3 août 2018 relatif à l'expérimentation pour l'incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques similaires délivrés en ville
Appel à projet pour 40 établissements au maximum (16 CHU, 21 CH et 3 établissements privés)
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Texte officielDispositifs médicaux
Texte officielDispositifs médicaux
Texte officielDécret n° 2018-520 du 27 juin 2018 pris pour l'application de l'article L. 165-3-3 du code de la sécurité sociale
Négociations conventionnelles entre le Comité économique des produits de santé (CEPS) et les fabricants ou distributeurs en vue de fixer les tarifs des dispositifs médicaux et prestations associées remboursables sous forme de description générique simple ou renforcée.
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Texte officielBudget et financement
RéférentielGuide de dématérialisation des marché publics pour les acheteurs 2018 V2
Ce guide « très pratique », prend la forme d’une Foire aux Questions (FAQ). Il a pour objectif d’accompagner l’ensemble des acteurs, acheteurs et opérateurs économiques, dans la préparation de l’échéance du 1er octobre 2018.
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Référentiel
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RéférentielBudget et financement
RéférentielGuide méthodologique PMSI SSR V2 provisoire 02/2018
Ce guide, applicable à partir du 1er mars 2018 est l’annexe II de l’arrêté du 27 décembre 2017 relatif au recueil et au traitement des données
d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Il annule et remplace la version précédente de 2017
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Texte officielBudget et financement
RéférentielRéférentiel Indications Molécules onéreuses 08/05/2019
La codification est obligatoire à compter du 1er juin 2018 sauf pour le SSR qui n'est pas concerné
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RéférentielVademecum des GHT (2016)
Le GHT a pour objet de permettre aux établissements parties de mettre en œuvre une stratégie territoriale de prise en charge commune et graduée du patient, dans le but d’assurer une égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité.
Cet outil présente les 15 points clés
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RéférentielListe Molécules onéreuses HAD (01-2018)
En 2017, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste et hors ATU ».
Cette liste est établie par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH
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RéférentielListe des molécules onéreuses SSR (10-2017)
L’arrêté PMSI SSR modifié (arrêté du 19/12/2013) introduit l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR
Cette liste est établie par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH
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Texte officielEssais cliniques
Document de travailBudget et financement
Document de travailGuide de l'achat public
Groupe d’étude des marchés Produits de Santé GEM-PS
Dispositifs médicaux
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