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Recherche générale

La recherche générale vous permet d'accéder aux articles et documents du site (Documents de travail, Référentiels, Textes officiels, Fiches Wiki). Pour les contenus spécifiques (Annonces d'emploi, associations, événements) veuillez utiliser les entrées dédiées depuis le menu.

Contenus : 11

Règlementation

Texte officiel

Ordonnance no 2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n’en relèvent pas pendant la crise sanitaire

Tag(s) :
  • COVID-19
  • Hôpital
  • Marché
  • Virus

Logistique

Texte officiel

Guide très pratique 2018 de la dématérialisation des marchés publics (Opérateurs Economiques)

Tag(s) :
  • Achat
  • Marché

Logistique

Texte officiel

Guide très pratique 2018 de la dématérialisation des marchés publics (Acheteurs)

Tag(s) :
  • Achat
  • Marché

Logistique

Texte officiel

GUIDE SUR LES ASPECTS SOCIAUX DE LA COMMANDE PUBLIQUE (V3 - 07/2018)

Tag(s) :
  • Achat
  • Fonction Publique
  • Marché

Logistique

Texte officiel

Arrêt du 6 juillet 2018 de la cour administrative d'appel de Nantes et concernant la pondération des sous critères techniques dans les procédures d'appel à concurrence

Tag(s) :
  • Logistique
  • Marché
  • Réglementation

Budget et financement

Référentiel

Guide de dématérialisation des marché publics pour les acheteurs 2018 V2

Ce guide « très pratique », prend la forme d’une Foire aux Questions (FAQ). Il a pour objectif d’accompagner l’ensemble des acteurs, acheteurs et opérateurs économiques, dans la préparation de l’échéance du 1er octobre 2018.

Tag(s) :
  • Achat
  • Budget
  • Financement
  • Marché

Système d'information

Texte officiel

Arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique et abrogeant l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics

Tag(s) :
  • Code
  • Commande
  • Marché
  • Sécurité

Logistique

Texte officiel

Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

Tag(s) :
  • Achat
  • Marché

Budget et financement

Document de travail

Guide de l'achat public

Groupe d’étude des marchés Produits de Santé GEM-PS

Tag(s) :
  • Achat
  • Budget
  • Dispositifs Medicaux
  • Financement
  • Marché
  • Médicament

Budget et financement

Document de travail

Proposition de règlement du Parlement eutopéen et du conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

Jean-Marie Kaiser - Pharmacien - Groupe Hospitalier Pitié Salpêtrière - 75651 Paris Cedex 13

Tag(s) :
  • Budget
  • Marché
  • Réglementation

Logistique

Texte officiel

Directive 2004/18/CE du parlement européen et du conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services

Tag(s) :
  • Achat
  • Commande
  • Marché
  • Réglementation
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