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Documents : 3246

Règlementation

LOI n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (1)

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Réglementation

Ressources humaines

Arrêté du 1er février 2016 portant ouverture au titre de l'année universitaire 2016-2017 du concours d'internat en médecine à titre étranger pour les médecins autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à

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Ressources Humaines

Règlementation

Décret n° 2016-94 du 1er février 2016 portant application des dispositions de la loi du 27 septembre 2013 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

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Réglementation

Politique de santé

LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (1)

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Règlementation

Décret n° 2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale

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Réglementation

Ressources humaines

Instruction n° DGOS/RH3/2016/21 du 22 janvier 2016 clarifiant les dispositions relatives au droit de grève applicables aux internes.

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie

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Ressources Humaines

Budget et financement

Arrêté du 18 décembre 2015 fixant pour 2016 le taux prévisionnel d'évolution des dépenses mentionné au I de l'article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale et le taux prévisionnel de prescription des médicaments inscrits au répertoire des groupes gé

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Budget

Politique de santé

Décret n° 2016-12 du 11 janvier 2016 relatif aux conditions techniques d'organisation et de fonctionnement des structures dénommées « lits halte soins santé » (LHSS) et « lits d'accueil médicalisés » (LAM)

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Santé Publique

Règlementation

Instruction n° SG/2016/14 du 8 janvier 2016 relative au cadre d’intervention des agences régionales de santé s’agissant des phénomènes de radicalisation

Politique de santé

Décret n° 2016-5 du 5 janvier 2016 portant création du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie

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Santé Publique

Règlementation

Arrêté du 4 janvier 2016 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du ...

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Réglementation

Politique de santé

Décret n° 2015-1866 du 30 décembre 2015 relatif au financement de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

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Politique De Santé

Budget et financement

LOI n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 (1)

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Budget

Budget et financement

LOI n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015 (1)

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Budget

Budget et financement

Arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 février 2015 fixant pour l'année 2015 l'objectif des dépenses d'assurance maladie mentionné à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale

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Budget

Budget et financement

Arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 février 2015 fixant pour l'année 2015 l'objectif quantifié national mentionné à l'article L. 162-22-2 du code de la sécurité sociale

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Budget

Ressources humaines

Arrêté du 21 décembre 2015 fixant le nombre d'étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études en pharmacie à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2015-2016 et le nombre d'étudiants pouvant

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Arrêté du 21 décembre 2015 fixant le nombre de places offertes pour l'année universitaire 2016-2017 pour l'admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Arrêté du 21 décembre 2015 fixant le nombre complémentaire d'étudiants admis à l'issue des épreuves de la première année commune aux études de santé organisées lors de l'année universitaire 2015-2016 à poursuivre des études médicales, odontologiques, pha

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Ressources Humaines

Budget et financement

LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (1)

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Budget

Ressources humaines

Arrêté du 17 décembre 2015 portant ouverture des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales, au titre de l'année universitaire 2016-2017

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Ressources Humaines

Budget et financement

Décret n° 2015-1687 du 16 décembre 2015 relatif à la procédure budgétaire des établissements de santé

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Budget

Budget et financement

Arrêté du 14 décembre 2015 fixant pour l'année 2015 le montant des crédits à verser aux établissements de santé au titre de l'article L. 162-22-2-1 du code de la sécurité sociale

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Budget

Politique de santé

Ordonnance n° 2015-1620 du 10 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé et les unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions

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Politique De Santé

Budget et financement

Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 avril 2015 modifié fixant, pour l'année 2015, les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale et les dotations régionales de financement des missions ...

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Budget

Budget et financement

Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant les arrêtés du 16 juin 2014 et du 19 décembre 2014 relatifs à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé

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Budget

Politique de santé

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-1620 du 10 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé et les unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions

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Politique De Santé

Ressources humaines

Arrêté du 9 décembre 2015 relatif à l'expérimentation du samedi matin en gardes pour les internes

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Ressources Humaines

Politique de santé

Décret n° 2015-1621 du 9 décembre 2015 relatif aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic mentionnés à l'article L. 3121-2 du code de la santé publique

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Santé Publique

Politique de santé

Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018

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Formation

Ressources humaines

Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018

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Ressources Humaines

Hygiène et Stérilisation

Arrêté du 4 décembre 2015 modifiant le modèle de la fiche de notification figurant à l'annexe 29 de l'arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de l

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Hygiène

Qualité / gestion des risques

Décret n° 2015-1510 du 19 novembre 2015 relatif à la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions en santé

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Politique de santé

Décret n° 2015-1511 du 19 novembre 2015 relatif au contrat d'amélioration des pratiques en établissements de santé

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Politique De Santé

Qualité / gestion des risques

Décret n° 2015-1511 du 19 novembre 2015 relatif au contrat d'amélioration des pratiques en établissements de santé

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Politique de santé

Décret n° 2015-1510 du 19 novembre 2015 relatif à la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions en santé

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Politique De Santé

MédicamentsMédicaments

Arrêté du 14 novembre 2015 autorisant l'utilisation de sulfate d'atropine, solution injectable 40 mg/20 mL PCA antidote des neurotoxiques organophosphorés

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Médicament

Ressources humaines

Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

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Ressources Humaines

MédicamentsMédicaments

Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

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Médicament

Ressources humaines

Circulaire interministérielle n° DGOS/RH4/DGESIP/A1-4/2015/322 du 29 octobre 2015 relative à la mise en oeuvre du temps de travail des internes conformément aux dispositions du décret n° 2015-225 du 26 février 2015 et de ses arrêtés d’application

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Ressources Humaines

Budget et financement

Arrêté du 29 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 22 avril 2015 fixant pour l'année 2015 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale et les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et

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Budget

Politique de santé

Avis de concours pour l'admission d'élèves officiers à l'école de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé » (JO du 28/10/2015)

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Hôpital

Ressources humaines

Décret n° 2015-1260 du 9 octobre 2015 relatif au temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes des établissements publics de santé

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Avis de vacance de praticiens des hôpitaux à temps partiel, tour d’automne 2015

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Arrêté du 2 octobre 2015 relatif à l'affectation des internes de pharmacie ayant satisfait aux épreuves du concours national d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2015-2016

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Ressources Humaines

Logistique

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/161 DE LA COMMISSION du 2 octobre 2015 complétant la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil en fixant les modalités des dispositifs de sécurité (sérialisation) figurant sur l'emballage des médicaments ...

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Dispositifs médicaux

Décision du 10 septembre 2015 fixant des conditions particulières de mise sur le marché et de distribution de certains dispositifs médicaux stérilisés à l'oxyde d'éthylène

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Dispositifs Medicaux

Fluides médicaux

Liste de textes réglementaires sur les gaz médicaux

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MédicamentsMédicaments

Arrêté du 19 août 2015 relatif à la prise en charge d'une spécialité pharmaceutique bénéficiant d'une recommandation temporaire d'utilisation et pris en application de l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale (Avastin)

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Médicament

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Décès
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
Développement durable
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Froid
Gale
Garde
Gastroentérologie
GCS
Gélule
Générique
Gérant
Gériatrie
Gestion
GHT
Gouvernance
Greffe
Grossesse
Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
Hématologie
Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Injectable
Innovation
insuffisance cardiaque
insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
Insuline
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
IPA (Infirmier(e) en Pratique Avancée)
IVG
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
Livraison
Logistique
Marché
Matériovigilance
MCO
Médecine
Médicament
Médicament Dérivé du Sang (MDS)
Métabolisme
Molécule Onéreuse
MST
Muscle
Néphrologie
Neuroleptique
Norme
Nutrition
Obstétrique
Officine
Ophtalmologie
Ordre
Organisation
ORL
Orthopedie
Oxygène
Palliatif
Pansement
PDA
Pédiatrie
Pénitentiaire
Permission
Pharmacien
Pharmacoéconomie
Pharmacotechnie
Pharmacovigilance
Phytothérapie
Plaie
PMSI
Pneumologie
Pôle
Politique De Santé
Poste
Poux
Praticien Hospitalier
Préparateur(Trice)
Préparation Magistrale
Prescription
Prion
Privé
Produit De Contraste
Psychiatrie
PUI
Qualité
Radiologie
Radiopharmacie
Rangement
Recherche
Référentiel
Réfrigérateur
Réglementation
Remplacement
Ressources Humaines
Retraite
Retrocession
Risque
Robotisation
RTU
Sage-Femme
Sang
Santé
Santé Publique
Satisfaction
Secret Professionnel
Sécurité
Service
Sevrage
Simulation en santé
SMR (SSR)
Soin
Sommeil
Sonde
Sous-Traitance
Stabilité
Statut
Stérilisation
Stock
Stomie
Stupéfiant
Substitution
Système D'Information
Système Nerveux
Tabagisme
Tarification
Télémédecine
Télésoins
Température
Temps De Travail
Toxique
Traçabilité
Transfusion
Transport
Travail
Universitaire
UPAC
URCC
Urgence
Urologie
USLD
Vaccin
Vigilance
VIH
Virus
Vitamine