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Recherche générale

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Contenus : 4

Logistique

Texte officiel

Décret no 2019-1344 du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du code de la commande publique relatives aux seuils et aux avances

Tag(s) :
  • Achat
  • Code
  • Commande

Système d'information

Texte officiel

Arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique et abrogeant l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics

Tag(s) :
  • Code
  • Commande
  • Marché
  • Sécurité

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire 61/2008 du 29/12/2008 relative à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 du codage obligatoire des médicaments rétrocédés par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé.

Tag(s) :
  • Assurance Maladie
  • Code
  • Médicament
  • Retrocession

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

Tag(s) :
  • Code
  • Politique De Santé
  • Réglementation
  • Ressources Humaines
  • Santé Publique
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