Textes officiels

Documents : 3131

Vigilances

Circulaire DGS/SQ 4 n° 98-231 du 9 avril 1998 relative à l'information des malades, en matière de risques liés aux produits sanguins labiles et aux médicaments dérivés du sang, et sur les différentes mesures de rappel effectuées sur ces produits sanguins

Tag(s) :

Vigilance

Politique de santé

Circulaire DGAS/SD 2 no 2007-32 du 19 janvier 2007 relative à l’application du plan national canicule

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS-F2/DSS-1A/DGAS-2C/CNSA n° 2006-296 du 4 juillet 2006 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des services de soins infirmiers à domicile, des établissements hébergeant des personnes âgées et des unit

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Instruction interministerielle DHOS no 2006/340 du 25 juillet 2006 relative au concours des médecins retraités, des internes, des résidents et des étudiants en médecine et des étudiants infirmiers dans le cadre de la situation d’urgence d’alerte...

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/DESUS no 2005-267 du 30 mai 2005 définissant les nouvelles dispositions contenues dans la version 2005 du plan canicule et précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter...

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Etude des facteurs individuels et des comportements ayant pu influencer la santé des personnes âgées pendant la vague de chaleur en 2003 (Rapport InVS publié en février 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGAS/2C no 2005-207 du 4 mars 2005 relative aux personnes âgées et handicapées - Dispositif pour prévenir les conséquences d’une canicule en 2005

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/E4 no 2006-160 du 5 avril 2006 relative au rafraîchissement des locaux dans les établissements de santé

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle n° 2004-219 du 12 mai 2004 définissant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Rapport d'information de M. Denis Jacquat au nom de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule (Texte enregistré le 24 septembre 2003)

Tag(s) :

Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/E4/DGAS-2C n° 2004-207 du 5 mai 2004 relative au rafraîchissement de l'air des locaux des établissements de santé et des établissements médico-sociaux

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de...

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion du "stock national santé" par l'EPRUS - Rapport d'information du Sénat n° 388 (2008-2009) daté du 6 mai 2009

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire interministérielle DGS/DGAS/DHOS/DUS no 2007-419 du 23 novembre 2007 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires propres à la période hivernale

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire interministérielle DGS/RI1/DGAL/DNP no 2007-294 du 20 juillet 2007 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DSUS no 2007-213 du 24 mai 2007 relative au devenir des masques FFP2 stockés en vue d’une pandémie grippale pour les lots arrivant à la date de péremption affichée

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DEUS no 2007-282 du 13 juillet 2007 relative au guide peste-charbon-tularémie ; annexe au plan Biotox

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Rapport fait par M. Claude Birraux au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par le Sénat, après déclaration d’urgence, de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs (15 juin 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur (Adopté par le Sénat le 22 février2007)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/E4 no 2006-525 du 8 décembre 2006 relative à la prévention des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froids

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Une approche critique de la mise en oeuvre des moyens de lutte contre la "grippe aviaire" (Rapport d'information n° 451 (2005-2006) de Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances du Sénat, déposé le 4 juillet 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT no 2006-213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire interministérielle DGS no 2007-31 du 14 janvier 2007 relative à la protection de la population en cas de froid exceptionnel

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DGAI/DNP/SD 5C no 2006-348 du 1er août 2006 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West-Nile en France métropolitaine

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Arrêté du 8 mars 2006 portant création du groupe de travail « Mise en application du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" : rôle des pharmacies à usage intérieur des établissements de santé dans la délivrance des...

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Surveillance épidémiologique du paludisme en Guyane (Rapport InVS daté de février 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Fiches techniques du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (Texte mis en ligne le 15 février 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Rapport de M. Jean-Pierre Door fait au nom de la mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives (Enregistré à l'Assemblée Nationale le 26 janvier 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Arrêté du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Rapport d'information n° 236 (2005-2006) fait au nom de la Commission des Affaires Sociales du Sénat relatif à l'épidémie de chikungunya à la Réunion (Texte déposé le 3 mars 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Rapport de la mission de recherche sur le chikungunya, La Réunion, 14-17 février 2006 (Texte remis au Ministre de la santé et au Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche le 20 février 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

L'action de l'Etat en situation de pandémie grippale - Mesures d'ordre juridique (Rapport n° 06-011-01 de l'Inspection générale de l'administration daté de janvier 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Fiches de recommandations sur l'organisation des soins en situation de pandémie grippale - Version 2 (Texte DHOS daté du 18 janvier 2006)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/Cellule/GRD n° 2004-362 du 27 juillet 2004 relative aux actions à conduire par les établissements de santé dans le cadre de l'application du plan Vigipirate

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGAS/SD2 no 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Plan gouvernemental n° 1700 /SGDN/PSE/PPS du 6 janvier 2006 de prévention et de lutte " Pandémie grippale "

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DESUS/DHOS/HFD no 2005-233 du 16 mai 2005 de mise en place du plan gouvernemental « Pandémie grippale »

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGSNR/DDSC DEP-SD7 no 2005-46 du 8 février 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d’iode stable

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Plan Blanc et Gestion de crise : Guide d'aide à l'élaboration des schémas départementaux et des plancs blancs des établissements de santé (Texte mis en ligne le 10 mai 2004)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation (Rapport InVS daté de mai 2005)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Office des choix parlementaires d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport de M. Jean-Pierre Door sur le risque épidémique (Enregistré à la présidence de l'Assemblée Nationale le 11 mai 2005)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/E n° 2004-238 du 24 mai 2004 relative au dispositif d'alerte

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS-SD7B n° 2004-42 du 4 février 2004 relative à l'organisation des services du ministère chargé de la santé pour améliorer les pratiques d'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/O 2/DGS/6 C n° 2003-235 du 20 mai 2003 relative au renforcement du réseau national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe et annexe

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/SD7C/DGUHC/DDSC n° 2003-114 du 7 mars 2003 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle...

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Rapport de la mission « Raoult » relatif au bioterrorisme (Texte publié le 9 juillet 2003)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Décret n° 2003-295 du 31 mars 2003 relatif aux interventions en situation d'urgence radiologique et en cas d'exposition durable et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 277 du 2 mai 2002 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001 relative à la distribution préventive de comprimés d'iode stable et à la constitution de stocks de proximité

Tag(s) :

Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/HFD n° 2002-284 du 3 mai 2002 relative à l'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

Tag(s) :

Santé Publique

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Décès
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
Développement durable
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Froid
Gale
Garde
Gastroentérologie
GCS
Gélule
Générique
Gérant
Gériatrie
Gestion
GHT
Gouvernance
Greffe
Grossesse
Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
Hématologie
Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Injectable
Innovation
insuffisance cardiaque
insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
Insuline
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
IPA (Infirmier(e) en Pratique Avancée)
IVG
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
Livraison
Logistique
Marché
Matériovigilance
MCO
Médecine
Médicament
Médicament Dérivé du Sang (MDS)
Métabolisme
Molécule Onéreuse
MST
Muscle
Néphrologie
Neuroleptique
Norme
Nutrition
Obstétrique
Officine
Ophtalmologie
Ordre
Organisation
ORL
Orthopedie
Oxygène
Palliatif
Pansement
PDA
Pédiatrie
Pénitentiaire
Permission
Pharmacien
Pharmacoéconomie
Pharmacotechnie
Pharmacovigilance
Phytothérapie
Plaie
PMSI
Pneumologie
Pôle
Politique De Santé
Poste
Poux
Praticien Hospitalier
Préparateur(Trice)
Préparation Magistrale
Prescription
Prion
Privé
Produit De Contraste
Psychiatrie
PUI
Qualité
Radiologie
Radiopharmacie
Rangement
Recherche
Référentiel
Réfrigérateur
Réglementation
Remplacement
Ressources Humaines
Retraite
Retrocession
Risque
Robotisation
RTU
Sage-Femme
Sang
Santé
Santé Publique
Satisfaction
Secret Professionnel
Sécurité
Service
Sevrage
Simulation en santé
SMR (SSR)
Soin
Sommeil
Sonde
Sous-Traitance
Stabilité
Statut
Stérilisation
Stock
Stomie
Stupéfiant
Substitution
Système D'Information
Système Nerveux
Tabagisme
Tarification
Télémédecine
Télésoins
Température
Temps De Travail
Toxique
Traçabilité
Transfusion
Transport
Travail
Universitaire
UPAC
URCC
Urgence
Urologie
USLD
Vaccin
Vigilance
VIH
Virus
Vitamine