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Qualité / gestion des risques

Office des choix parlementaires d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport de M. Jean-Pierre Door sur le risque épidémique (Enregistré à la présidence de l'Assemblée Nationale le 11 mai 2005)

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/E n° 2004-238 du 24 mai 2004 relative au dispositif d'alerte

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DESUS/DHOS/HFD no 2005-233 du 16 mai 2005 de mise en place du plan gouvernemental « Pandémie grippale »

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGSNR/DDSC DEP-SD7 no 2005-46 du 8 février 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d’iode stable

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Plan Blanc et Gestion de crise : Guide d'aide à l'élaboration des schémas départementaux et des plancs blancs des établissements de santé (Texte mis en ligne le 10 mai 2004)

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Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS-SD7B n° 2004-42 du 4 février 2004 relative à l'organisation des services du ministère chargé de la santé pour améliorer les pratiques d'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/O 2/DGS/6 C n° 2003-235 du 20 mai 2003 relative au renforcement du réseau national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe et annexe

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/SD7C/DGUHC/DDSC n° 2003-114 du 7 mars 2003 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle...

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Qualité / gestion des risques

Rapport de la mission « Raoult » relatif au bioterrorisme (Texte publié le 9 juillet 2003)

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Qualité / gestion des risques

Décret n° 2003-295 du 31 mars 2003 relatif aux interventions en situation d'urgence radiologique et en cas d'exposition durable et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 277 du 2 mai 2002 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique

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Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001 relative à la distribution préventive de comprimés d'iode stable et à la constitution de stocks de proximité

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Santé Publique

Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/HFD n° 2002-284 du 3 mai 2002 relative à l'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

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Qualité / gestion des risques

Circulaire DGS/DAGPB/HFD n° 2002-191 du 3 avril 2002 relative au renforcement des moyens en personnels des services déconcentrés, dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre le bio-terrorisme (Biotox)

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Qualité / gestion des risques

Circulaire DHOS/E 4 n° 2001-525 du 30 octobre 2001 relative à l'application dans les établissements de santé du plan Vigipirate et des consignes face à la découverte de plis ou colis contenant des substances suspectes

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Proposition de loi tendant à renforcer l'information des consommateurs sur les composants cancérigènes des cigarettes (30 janvier 2007)

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CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DGS/SD 5A/SD1A no 2007-38 du 23 janvier 2007 relative aux modalités de financement des dépistages organisés des cancers pour 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DGS/SD 5A no 2007-37 du 23 janvier 2007 relative aux modalités de généralisation du dépistage organisé du cancer colorectal en 2007

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Rapport d'information déposé au nom de la Commission des Finances de l'Assemblée Nationale sur la mise en œuvre du Plan Cancer (Texte présenté par M. Gérard Bapt, député, enregistré le 5 juillet 2006)

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DHOS/OPRC/INCA no 2006-453 du 17 octobre 2006 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2007

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CancérologieSimUPAC 360°

Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l'environnement (Rapport InVS daté de juillet 2006)

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Exposition médicale de la population française aux rayonnements ionisants - Etat des lieux pour la mise en place d'un système pérenne d'information sur l'exposition médicale des patients aux rayonnements ionisants (Rapport de l'Institut de radioprotection

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004) (mis en ligne en septembre 2006)

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer (Texte mis en ligne le 11 avril 2005)

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DGS-DRT n° 2004-525 du 4 novembre 2004 relative à la prévention des cancers en milieu professionnel

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CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DHOS/DGS n° 2003-516 du 3 novembre 2003 relative à la participation des établissements de santé publics et participant au service public hospitalier au dépistage organisé du cancer du sein

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Décret n° 2003-418 du 7 mai 2003 portant création d'une mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DHOS n° 2004-516 du 28 octobre 2004 relative aux comités de patients au sein des établissements de santé exerçant une activité de traitement du cancer

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Rapport de l'Office Parlementaire d'évaluation des politiques de santé sur les résultats du dépistage du cancer du sein (Texte déposé à l'Assemblée nationale le 17 juin 2004)

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Santé Publique

CancérologieSimUPAC 360°

Circulaire DGS/DH/AFS n° 98-213 du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie dans les établissements d'hospitalisation publics et privés

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Santé Publique

Politique de santé

Arrêt 05-20317 et arrêt 06-10967 de la Cour de cassation en date 22 mai 2008 sur la responsabilité du fait des produits défectueux : cas du vaccin Hépatite B et sclérose en plaque : condamnation des laboratoires MSD et GSK « en raison de présomptions...

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Santé Publique

Politique de santé

Rapport sur la politique vaccinale de la France (enregistré à la présidence du Sénat le 28 septembre 2007)

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Politique de santé

Circulaire DGS/RI1 no 2007-381 du 23 octobre 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/RI1 no 2007-318 du 14 août 2007 relative à la suspension de l’obligation de vaccination par le BCG des enfants et adolescents

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Santé Publique

Politique de santé

Arrêt du 9 mars 2007 du Conseil d'Etat reconnaissant l'imputabilité d'une sclérose en plaque à une vaccination contre l'hépatite B et ouvrant droit à indemnisation de la part de l'hôpital à un agent hospitalier, en raison du caractère obligatoire de...

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Santé Publique

Politique de santé

Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre les papillomavirus humains 6, 11, 16 et 18 (séances du 9 mars 2007)

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Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section maladies transmissibles relatif au vaccin contre le zona (séances du 22 septembre et du 5 décembre 2006)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif aux vaccins antigrippaux (séance du 24 novembre 2006)

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Politique de santé

Circulaire DGS/SD 5C no 2007-122 du 28 mars 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Politique de santé

Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la suspension de l’obligation de vaccination par le vaccin BCG chez les enfants et les adolescents (séances...

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Politique de santé

Avis du Conseil superieur d’hygiène publique de France - section maladies transmissibles relatif à la vaccination anti-rotavirus chez les nourrissons de moins de six mois (séances du 22 septembre et du 5 décembre 2006)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination anti-papillomavirus type 16 et 18 (séance extraordinaire du 5 décembre 2006)

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Santé Publique

Politique de santé

Arrêté du 28 août 2006 fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25, D. 3112-9 et D. 3121-41 du code de la santé publique

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Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section maladies transmissibles) relatif à la mise en œuvre de la protection individuelle contre la grippe des professionnels visés à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique par une...

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Santé Publique

Politique de santé

Circulaire NDGS/DÉSUS no 2006-248 du 8 juin 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque B :14 :P1-7,16

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Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à l’intérêt de la vaccination anti-pneumococcique lors d’une pandémie grippale (séance du 19 mai 2006)

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Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en population générale (30 septembre 2005)

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Santé Publique

Politique de santé

Circulaire CNAM n° 87/2005 du 6 septembre 2005 relative à la campagne nationale d'information sur la vaccination antigrippale 2005

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Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD5C no 2005-507 du 14 novembre 2005 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Santé Publique

Politique de santé

Note d’information DGS/SD5C no 2005-432 du 20 septembre 2005 relative au mode de financement de la vaccination autour de cas groupés de rougeole

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Santé Publique

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Abord Urinaire
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Anesthésique
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Antiinflammatoire
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