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Arrêt du Conseil d'Etat n° 253872 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-590 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la vente au public par...AJO

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Dossier "Rétrocession" (Texte mis à jour par l'AFSSAPS à la date du 4 août 2004)

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Arrêté du 26 avril 2001 pris en application de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale et relatif à la prise en charge de certains médicaments en sus des forfaits

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Circulaire DGS/DH n°99-343 du 15 juin 1999 relative à la possibilité pour les pharmacies à usage intérieur de vendre au public des médicaments non disponibles en ville

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Circulaire DGS/DHOS/DSS n°2002-590 du 5 décembre 2002 relative à la vente au public par les établissements publics de santé ou participant au service public hospitalier des spécialités pharmaceutiques indiquées dans le traitement des hépatites B ou C chro

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Arrêt du Conseil d'Etat du 24 octobre 2001 relative à la requête du Synprefh en annulation de la la circulaire n° 2000-512 du 10 octobre 2000 du ministre de l'emploi et de la solidarité relative à la délivrance et à la prise en charge de certains médicame

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Arrêté du 26 avril 2001 pris en application de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits pris en charge en sus des forfaits

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Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2000-512 du 10 octobre 2000 relative à la délivrance et à la prise en charge de certains médicaments

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Arrêts n° 2400 du 11 juillet 2002 de la Cour de Cassation - Chambre sociale, concernant l'application de la marge de 15% sur les rétrocessions des antirétroviraux pratiquées par le CHU de Rouen

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Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001/417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité Synagis®

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Circulaire DH/AF3/99 n°262 du 3 mai 1999 relative à la campagne budgétaire pour 1999 des établissements sanitaires financés par la dotation globale et au mode de prise en charge par l'assurance maladie de onze spécialités pharmaceutiques délivrées...

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Circulaire DGS/DH n° 94-46 du 12 décembre 1994 relative à la situation des médicaments dérivés du sang à compter du 1er janvier 1995

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Circulaire DH/AF 2-AF 3-AF 5 n° 99-67 du 5 février 1999 relative à la campagne budgétaire pour 1999 des établissements sanitaires financés par dotation globale et au mode de prise en charge par l'assurance maladie de onze spécialités pharmaceutiques...

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Arrêté du 12 mars 1962 relatif à la fourniture de pansements et de produits pharmaceutiques assurés par les hôpitaux publics aux malades externes (Modifié par arrêté du 13 novembre 1975)

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Rapport de l'OFDT "Initialisation des traitements par méthadone en milieu hospitalier et en milieu pénitentiaire (mis en ligne février 2008)

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Note de service DHOS/02 n° 2007-107 du 22 mars 2007 relative à l’enquête sur la primoprescription de la méthadone dans les établissements de santé

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Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours

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Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes

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Arrêté du 31 juillet 2003 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine et aux médicaments à base de tilétamine

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Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

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Décision du 31 août 2001 portant interdiction de la préparation, l'importation, l'exportation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières, définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique et...

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Arrêté du 9 juillet 2001 fixant la durée de prescription aux femmes en âge de procréer des médicaments contenant de l'isotrétinoïne administré par voie orale

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Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanyl

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Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine

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Arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine

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Décret n° 2001-360 du 24 avril 2001 relatif aux supports de prescription de médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses autres que les stupéfiants

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Décret n° 99-927 du 4 novembre 1999 pris pour l'application de l'article L. 355-21-1 du code de la santé publique relatif à la délivrance de médicaments dans les centres spécialisés de soins aux toxicomanes

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Arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la détention, la distribution, la dispensation et l'administration de la spécialité MIFEGYNE 200 mg comprimés (abrogé)

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Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours

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Décret n° 99-249 du 31 mars 1999 relatif aux substances vénéneuses et à l'organisation de l'évaluation de la pharmacodépendance, modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la prescription et à la délivrance des médicaments à base de buprénorphine par voie orale

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Industrie du médicament : mettre la fiscalité en perspective (Rapport d'information n° 427 (2007-2008) du 30 juin 2008 de M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de la commission des finances du Sénat)

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Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé

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L'information des médecins généralistes sur le médicament (Rapport IGAS - Octobre 2007)

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Proposition de loi de M. Jean-Pierre Nicolas tendant à lutter contre des erreurs de prises de médicaments génériques (9 août 2007)

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Projet de cahier des charges des bonnes pratiques relatives au conditionnement unitaire des spécialités pharmaceutiques destinées en particulier aux établissements de santé (Texte mis en ligne le 16 août 2007)

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Qualité des médicaments en Europe (Assemblée parlementaire - Conseil de l'Europe -avril 2007)

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Programme Antibiotiques : de la ville à l’hôpital, développer la synergie des actions, intensifier l’engagement de tous (Cnamts, conférence de presse du 16 janvier 2007)

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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Texte adopté définitivement par le Sénat le 14 février 2007)

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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Texte adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale le 11 janvier 2007)

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Décision du Conseil d'Etat du 6 octobre 2006 concernant la suspension d'AMM de la mesalazine Delbert LP suite à la requête du laboratoire Ferring

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Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi n° 3062 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Texte mis en ligne le 6 juillet 2006)

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Référentiel de certification de la visite médicale (Texte publié par la Haute Autorité de Santé le 26 juillet 2006)

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Rapport de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé sur le bon usage des médicaments psychotropes (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale sous le n° 3187 le 22 juin 2006 et au Sénat sous le n° 422 le 21 juin 2006)

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Rapport d'information de la Commission des Affaires Sociales du Sénat sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments (Texte daté du 8 juin 2006)

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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 3 mai 2006)

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Décision du 17 mai 2006 portant interdiction d'importation, de préparation, de prescription et de délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris les...

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Arrêt de la cour de cassation du 7 mars 2006 condamnant la société UCB pour manquement à son obligation de vigilance dans la commercialisation du distilbène

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Avis du 27 mai 2005 aux fabricants concernant les demandes d’autorisation de mise sur le marché des médicaments de prescription médicale facultative

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Proposition de résolution de M. Jean-Marie Le Guen tendant à la création d'une commission d'enquête sur la nature et la qualité des informations fournies par l'industrie pharmaceutique sur les médicaments et dispositifs médicaux aux pouvoirs publics...

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Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Décès
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
Développement durable
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Froid
Gale
Garde
Gastroentérologie
GCS
Gélule
Générique
Gérant
Gériatrie
Gestion
GHT
Gouvernance
Greffe
Grossesse
Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
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Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Injectable
Innovation
insuffisance cardiaque
insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
Insuline
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
IPA (Infirmier(e) en Pratique Avancée)
IVG
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
Livraison
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Marché
Matériovigilance
MCO
Médecine
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Métabolisme
Molécule Onéreuse
MST
Muscle
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Neuroleptique
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Obstétrique
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Pansement
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Pénitentiaire
Permission
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Pharmacoéconomie
Pharmacotechnie
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Plaie
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Pôle
Politique De Santé
Poste
Poux
Praticien Hospitalier
Préparateur(Trice)
Préparation Magistrale
Prescription
Prion
Privé
Produit De Contraste
Psychiatrie
PUI
Qualité
Radiologie
Radiopharmacie
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Ressources Humaines
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Santé Publique
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Service
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Simulation en santé
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