ADIPh logo

Aidez l'ADIPH

Adhérer
se connecter
Adhérer
se connecter
menu

Textes officiels

Vous trouverez ici les textes officiels qui concernent la pharmacie hospitalière
et le domaine de la santé.
Cette veille est effectuée quotidiennement au travers des JO et des BO.
Vous pouvez nous signaler un texte absent via le formulaire de contact.
Responsable de la page : Emmanuelle Cabaret

Documents : 3132

Politique de santé

Circulaire DH/EO2/DGS n° 2000-182 du 3 avril 2000 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et au renforcement ou à la création de consultations hospitalières de tabacologie et d'unités de coordination de tabacologie

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/02 n° 2003-515 du 3 novembre 2003 relative à la création des consultations hospitalières de tabacologie dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre le cancer et de l'aide au sevrage des personnes dépendantes au tabac

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Arrêté du 31 juillet 2003 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique (dopage)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites (Dépôt publié au Journal Officiel du 29 mai 2003)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/O 2-DGS/SD 6 B n° 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites addictives

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité (30 septembre 2008)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

L'état de santé de la population en France - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique - Rapport 2007 (DREES, janvier 2008)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 (1er février 2008 - Société française de santé publique)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport de Mme Valérie Boyer sur la proposition de loi visant à combattre l'incitation à l'anorexie (9 avril 2008)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Les problèmes d’alcool en France : quelles sont les populations à risque ? (IRDES - mis en ligne janvier 2008)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Proposition de loi de M. Axel Poniatowski relative à la prévention de l'obésité infantile (20 décembre 2007)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport N° 72 de Gérard Deriot déposé le 7 novembre 2007 sur le bureau du Sénat au nom de la Commission des affaires sociales dans le cadre du PLFSS 2008 « Accidents du travail et maladies professionnelles »

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/SDEA2/DDSC/SDGR no 2008-25 du 29 janvier 2008 relative à la surveillance des intoxications au monoxyde de carbone et aux mesures à mettre en oeuvre modifiant la circulaire DGS/SD7C/DDSC/SDGR no 2005-552 du 14 décembre...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Réponse du ministre de la santé de la jeunesse et des sports à une question écrite du M le député Jean-Claude Gaudin (UMP) sur la prise en charge de la douleur en milieu hospitalier (JO du Sénat du 15 novembre 2007)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Hypertension artérielle et facteurs de risques associés. Une nouvelle étude de l'assurance maladie entre 2000 et 2006 (mis en ligne le 19 octobre 2007)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/EA2 no 2007-336 du 14 septembre 2007 relative au suivi et à l’évaluation, pour les années 2006 et 2007, de la mise en oeuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à L. 1334-12 du code...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/EA2 no 2007-321 du 13 août 2007 relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Evaluation à mi-parcours du Plan national santé environnement - Rapport du Comité d'évaluation - Juillet 2007

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

La prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux (Rapport de l'OPEPS n° 475 du 28 septembre 2007

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/SDEA2/DDSC/SDGR no 2007-29 du 28 août 2007 relative à la campagne 2007-2008 de prévention et d’information sur le risque d’intoxication au monoxyde de carbone

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/O1/DGS/MC1 no 2007-270 du 5 juillet 2007 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été. Complémentarité de l’offre en établissements de santé et en médecine de ville...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2005 : résultats (Invs, Juillet 2007)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/E2 no 2007-216 du 14 mai 2007 relative au développement de l’éducation du patient atteint de maladies chroniques : mise en oeuvre d’une démarche d’évaluation des programmes éducatifs financés dans le cadre des missions d’intérêt général...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

De quoi souffre t'on? Etat des lieux des maladies déclarées en France - Enquête décennale santé INSEE 2002-2003 (Bulletin d'information en économie de la santé - Juin 2007)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Instruction ministérielle DGAS/2A n° 2007-112 du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Programme d'actions sur le sommeil (Ministère de la Santé et des Solidarités, 29 janvier 2007)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Santé mentale en Europe (Commision Européenne - Décembre 2006)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Proposition de loi visant à intégrer une obligation d'information des enfants en milieu scolaire sur l'hygiène alimentaire, la préparation des aliments et l'équilibre des menus et à organiser le dépistage des troubles du poids chez l'enfant...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD.1 no 2007-04 du 8 janvier 2007 relative à l’organisation des états généraux de la prévention en régions

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport d'information fait au nom de la Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs (décembre 2006)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Le diabète en France, une épidémie et des inégalités sociales de santé (InVS, novembre 2006)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD 2C n° 2006-529 du 13 décembre 2006 relative à la formation de certaines professions de santé dans le cadre du plan de lutte contre les mutilations sexuelles féminines

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/DHOS/SD1A no 2006-383 du 4 septembre 2006 relative à l’élaboration et à la mise en oeuvre des projets de santé publique dans les territoires de proximité et au développement des ateliers santé ville abrogeant la...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Arrêté du 28 août 2006 fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25, D. 3112-9 et D. 3121-41 du code de la santé publique (Centres de vaccination ; CDDIS)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD. 5C no 2006-310 du 10 juillet 2006 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas de diagnostic de chikungunya sur le territoire métropolitain et dans les départements français d’Amérique...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGAS/LCE1A no 2006-448 du 10 octobre 2006 relative au dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion - Période hivernale 2006-2007

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

L'épidémie de dengue survenue en 2006 en Guyane (Rapport InVS-Igas RM2006-130P daté de septembre 2006)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DHOS/DGS/O1/SD6D no 2006-321 du 19 juillet 2006 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été. Complémentarité de l’offre en établissements de santé et en médecine de ville...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à la définition des cas d’infections invasives à méningocoque dans l’entourage desquels une prophylaxie doit être envisagée et qui doivent être...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Evaluation des écoles de l'asthme en France (Rapport de la DGS daté de juin 2006)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD. 5C no 2006-311 du 10 juillet 2006 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas de diagnostic de dengue sur le territoire métropolitain et à la Réunion

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport de M. Jean-Michel Dubernard sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (enregistré à l'Assemblée Nationale le 23 novembre 2005)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/SD7C/DGUHC/IUH3 nos 2005-511 et 2005-70 UHC/IUH3 du 16 novembre 2005 relative au suivi et à l’évaluation pour l’année 2004 de la mise en oeuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1...

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après (Octobre 2005)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport fait par M. Jean Lemière au nom de la mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante (Enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 22 février 2006)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/SD7C/DDSC/SDGR no 2005-552 du 14 décembre 2005 relative à la surveillance des intoxications au monoxyde de carbone et aux mesures à mettre en oeuvre modifiant la circulaire no 2004-540 DGS/7 C du 16 novembre 2004

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DGS/SD7C/DDSC/SDGR no 2005-512 du 15 novembre 2005 relative à la campagne 2005-2006 de prévention et d’information sur le risque d’intoxication au monoxyde de carbone

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (Rapport d'information du Sénat et communiqué du 26 octobre 2005)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Rapport d'information de l'Office Parlementaire d'Evaluation des Politiques de Santé : la prévention et la prise en charge de l'obésité (octobre 2005)

Tag(s) :
  • Santé Publique

Politique de santé

Indicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du rapport annexé à la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (Rapport DGS-DREES daté de juillet 2005)

Tag(s) :
  • Santé Publique
  • Début
  • Précédent
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • Suivant
  • Fin
TwitterFacebookYouTube
Nous contacter

Suivez-nous !

Copyright © 2023 ADIPh®. Tous droits réservés. - 29/09/2023

  • Accueil
  • Bonnes pratiques
  • RGPD
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Se connecter
  • L'associationTravaillons ensemble
    • Qui sommes nous ?
    • L'équipe ADIPh
    • Conseil d'administration
    • Assemblées générales
    • Éditoriaux
    • Notre histoire
    • Statuts
  • ServicesDes outils adaptés à vos besoins
    • Offres et demandes d'emploi
    • Offres d'emploi sur la carte
    • Listes de discussions
    • Lettres d'informations
    • Simulation numérique en santé
    • Évènements professionnels
  • RessourcesSélectionnées pour vous
    • WikiADIPh®
    • Référentiels
    • Documents de travail
    • Textes officiels
  • AnnuairesCréez votre propre réseau
    • Des pharmaciens
    • Des associations
  • Associations régionales hébergées par l'ADIPhRestez connectés en région
  • ACPPHOS
  • APHAL
  • APHBFC
  • Sites hébergés par l'ADIPHVos centres d'intérêt
  • Antarès
  • CUAP
  • Infoproximed
  • SNPGH
  • Accueil
  • Bonnes pratiques
  • RGPD
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Se connecter