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Contenus : 414

Fluides médicaux

Document de travail

Comité des Gaz Médicaux: règlement intérieur

Desprez-Curely Jean-Marie: CH CHARTRES 2007

Tag(s) :
  • Dispositifs Medicaux
  • Fluide Médical
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du 27 avril 2015 du Conseil d'Etat de renvoyer la question de la conformité à la constitution des chambres de discipline du Conseil de l'Ordre des pharmaciens au Conseil Constitutionnel

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2015-208 du 24 février 2015 portant sur les durées d'accessibilité et de conservation dans le dossier pharmaceutique des données relatives à la dispensation des vaccins et des médicaments biologiques

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2015-205 du 23 février 2015 relatif aux modalités de dépôt des demandes d'accréditation des laboratoires de biologie médicale prévues en application du I de l'article 7 de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médica

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du 16 février 2015 portant modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du code de la santé publique

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2015-150 du 10 février 2015 fixant les critères de compétence des praticiens exerçant au sein de structures autorisées pour pratiquer des activités d'assistance médicale à la procréation

Tag(s) :
  • Biologie
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du 10 février 2015 modifiant la décision du 20 octobre 2010 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 3 février 2015 relatif aux modalités de conservation en vue de la délivrance, de la délivrance et de la traçabilité des plasmas à finalité transfusionnelle dans la production desquels intervient un processus industriel bénéficiant d'une autoris

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2015-100 du 2 février 2015 relatif au plasma dans la production duquel intervient un processus industriel

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du 9 janvier 2015 modifiant la décision du 20 octobre 2010 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2015-9 du 7 janvier 2015 relatif aux conditions d'exercice et de remplacement au sein des pharmacies à usage intérieur

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-1534 du 17 décembre 2014 relatif aux frais d'acquisition des médicaments pris en compte pour l'application du III de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-1533 du 17 décembre 2014 relatif à la participation de l'assuré prévue à l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale pour l'honoraire de dispensation par conditionnement

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 28 novembre 2014 relatif à l’information du consommateur sur le prix des médicaments dans les officines de pharmacie

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des régions participant à l'expérimentation de la délivrance à l'unité des médicaments à usage humain appartenant à la classe des antibiotiques dans des officines de pharmacie en application du décret n° 2014-1047

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-1066 du 19 septembre 2014 relatif aux conditions de prélèvements d'organes, de tissus et de cellules humaines et aux activités liées à ces prélèvements

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 15 septembre 2014 fixant la liste des médicaments appartenant à la classe des antibiotiques et faisant l'objet de l'expérimentation de la délivrance à l'unité par les officines de pharmacie en application de l'article 46 de la loi n° 2013-1203

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-1047 du 15 septembre 2014 relatif à l'expérimentation de la délivrance à l'unité de médicaments appartenant à la classe des antibiotiques

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-1042 du 12 septembre 2014 relatif au sang humain

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-955 du 21 août 2014 relatif à la suppression de la vignette pharmaceutique

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un ...

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

CIRCULAIRE N° DGS/DSS/DGOS/PP2/1C/PF2/PF4/2014/144 du 8 juillet 2014 relative aux conditions de mise en œuvre des dispositions de l’article 48 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 concernant la fourniture...médicaments post ATU

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt du 25 juin 2014 n° 612 de la Cour de Cassation rejetant le pourvoi suite à l'affaire de la crèche Baby Loup

L’Assemblée plénière précise les conditions auxquelles une personne privée, en l’espèce une association, peut restreindre la liberté de ses salariés de manifester leurs convictions religieuses sur leur lieu de travail.

Tag(s) :
  • Laïcité
  • Réglementation
  • Ressources Humaines

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-606 du 6 juin 2014 relatif aux conditions de remplacement des biologistes médicaux par des internes en médecine et en pharmacie

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2014-545 du 26 mai 2014 relatif aux procédures de contrôle de l'insuffisance professionnelle et aux règles de suspension temporaire des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens, des infirmiers, des masseurs-kinésit

Tag(s) :
  • Formation
  • Pharmacien
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 10 mars 2014 fixant les conditions dans lesquelles sont gérés les médicaments, objets ou produits détenus et dispensés par les pharmacies à usage intérieur des services départementaux d'incendie et de secours

Tag(s) :
  • Incendie
  • Médicament
  • PUI
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 10 mars 2014 relatif aux bonnes pratiques de pharmacie des services départementaux d'incendie et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon de marins-pompiers de Marseille

Tag(s) :
  • Incendie
  • PUI
  • Réglementation

Politique de santé

Texte officiel

Ordonnance no 2014-135 du 17 février 2014 modifiant la partie législative du code de la recherche

Tag(s) :
  • Innovation
  • Recherche
  • Réglementation

Fluides médicaux

Document de travail

Hors Série N° 1 déc 1999 - Protoxyde d'Azote, Statut, réglementation, usages et mésusages, toxicité

CRIM Rennes

Tag(s) :
  • Bon Usage
  • Fluide Médical
  • Politique De Santé
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Estimations de l’OMS sur les principales causes de mortalité dans le monde - Juillet 2013

Tag(s) :
  • Réglementation

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 20 juin 2013 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments par voie électronique

Tag(s) :
  • Bonnes Pratiques
  • Dispensation
  • Médicament
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté de la cour de cassation du 4 juin 2013 et condamnation pour homicide involontaire d'un radiologue pour défaut d'information de ses confrères médecins ayant entraîné le décès de la patiente

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Rejet par le Conseil d'Etat de la requête du SNPHPU contre l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé (3 juin 2013)

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

LOI n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale (1)

Tag(s) :
  • Biologie
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 27 mai 2013 définissant les règles de bonnes pratiques applicables à l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales

Tag(s) :
  • Biologie
  • Ethique
  • Réglementation

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 12 mars 2013 relatif aux substances, préparations, médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation des stupéfiants dans les établissements de santé, les groupements de coopération sanitaire, les groupements de coopération...

Texte de référence pour la gestion des stupéfiants en PUI avec entre autres la réglementation sur les destructions de périmés

Tag(s) :
  • Médicament
  • Réglementation
  • Stupéfiant

Règlementation

Texte officiel

Décision du 18 décembre 2012 de la Cour Administrative d'Appel de Bordeaux à propos du tabagisme passif et de la non application de la réglementation anti-tabac

Tag(s) :
  • Réglementation

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 2012-1131 du 5 octobre 2012 relatif à la consultation et à l'alimentation du dossier pharmaceutique par les pharmaciens exerçant dans les pharmacies à usage intérieur

Tag(s) :
  • Dossier
  • Officine
  • Pharmacien
  • PUI
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Guide méthodologique - Ministère de la justice -2012

Tag(s) :
  • Pénitentiaire
  • Réglementation
  • Soin

Règlementation

Texte officiel

Recevabilité de la demande en indemnisation d'un personne contaminée par le HIV, suite à une transfusion sanguine de son conjoint devenu seropositif (28 juin 2012)

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Rejet d'un pourvoi à la suite d'un syndrome de Guillain Barré et d'une vaccination contre l'hépatite B - 28 juin 2012

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêt de la cour de cassation sur l'obligation d'information du patient en cas de prescription hors AMM - 12 juin 2012

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du 16 mai 2012 modifiant la décision du 20 octobre 2010 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision du 24/04/2012 du Conseil d'Etat sur la condamnation d'un centre hospitalier suite au défaut de fonctionnement d'un matériel d'anesthésie réanimation et aux conséquences graves pour un patient

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Infection nosocomiale et aléa thérapeutique : responsabilité de l'hôpital reconnue -

Tag(s) :
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

LOI no 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l’allégement des démarches administratives (1)

Tag(s) :
  • Droit
  • Réglementation

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 9 mars 2012 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de flunitrazépam administrés par voie orale, aux médicaments à base de buprénorphine administrés par voie orale, aux médicaments à base de clonazépam...

Tag(s) :
  • Antiépileptique
  • Médicament
  • Réglementation
  • Stupéfiant

Essais cliniques

Texte officiel

Loi no 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine (1)

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Rejet par le Conseil d'Etat de la demande de Chiesi de reconnaitre le cetornan comme "médicament biologique" - 17 février 2012

Tag(s) :
  • Réglementation

Vigilances

Document de travail

Les vigilances sanitaires dans un établissement de santé : état des lieux, actions et perspectives. Coordination ou intégration dans une gestion globale des risques ?

Arnaud Ulvoas - Pharmacien - Centre Hospitalier Bretagne Atlantique - Vannes (56)

Tag(s) :
  • Hôpital
  • Réglementation
  • Vigilance
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