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Recherche générale

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Contenus : 30

Essais cliniques

Texte officiel

Décret no 2022-323 du 4 mars 2022 relatif aux recherches impliquant la personne humaine et aux essais cliniques de médicament

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Réglementation

Essais cliniques

Texte officiel

Décret n° 2021-301 du 19 mars 2021 modifiant certains articles du titre II du livre Ier de la première partie du code de la santé publique (partie réglementaire) relatif aux recherches impliquant la personne humaine

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Réglementation

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de participation des médecins et pharmaciens volontaires intervenant dans l’expérimentation prévue à l’article 43 de la loi no 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 ..

Expérimentation concernant les médicaments à base de cannabis

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Stupéfiant

Dispositifs médicaux

Document de travail

Charte DM et DMI au bloc

Clotilde WATELET-BESANÇON - Pharmacienne - ALTIR (54)

Tag(s) :
  • Bloc Operatoire
  • Dispositifs Medicaux
  • Essai Clinique

Système d'information

Texte officiel

Décret no 2020-567 du 14 mai 2020 relatif aux traitements de données à caractère personnel à des fins de recherche, d’étude ou d’évaluation dans le domaine de la santé

Le texte précise les règles relatives aux traitements de données à caractère personnel à des fins de recherche, d’étude ou d’évaluation dans le domaine de la santé.

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Ethique
  • Système D'Information

Essais cliniques

Texte officiel

Décret n° 2017-884 du 9 mai 2017 modifiant certaines dispositions réglementaires relatives aux recherches impliquant la personne humaine

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêté du 23 février 2017 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche mentionné au 3° de l'article L. 11

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Iinstruction N° DGOS/PF4/2016/382 du 9 décembre 2016 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêté du 2 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche mentionnée au 1° et au 2° de l'article L. 1121-1 du code de la santé ...

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêté du 2 décembre 2016 fixant les modalités de présentation et le contenu de la demande de modification substantielle d'une recherche mentionnée au 1° ou au 2° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur un dispositif médical ...

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêté du 2 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique por

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêté du 2 décembre 2016 fixant le contenu et les modalités de présentation de la demande de modification substantielle d'une recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur un médicament à usage humain...

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêté du 16 novembre 2016 fixant le modèle de convention unique prévu à l'article R1121-4 du code de la santé publique

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Décret n° 2016-1538 du 16 novembre 2016 relatif à la convention unique pour la mise en œuvre des recherches à finalité commerciale impliquant la personne humaine dans les établissements de santé, les maisons et les centres de santé

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Décret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Ordonnance no 2016-800 du 16 juin 2016 relative aux recherches impliquant la personne humaine

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Réglementation

Essais cliniques

Texte officiel

Rapport définitif sur les incidents graves survenus dans le cadre d'un essai clinique (IGAS - mai 2016)

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Décret n° 2015-692 du 18 juin 2015 modifiant certaines dispositions réglementaires relatives aux recherches biomédicales mentionnées aux articles L. 1125-1, L. 1125-2 et L. 1125-3 du code de la santé publique

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/PP1/DGOS no 2013-346 du 18 septembre 2013 relative au fonctionnement des comités de protection des personnes

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Organisation

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire n° DGOS/PF4/2013/105 du 18 mars 2013 relative au programme hospitalier de recherche clinique, au programme de recherche médico-économique, au programme de recherche sur la performance du système de soins, au programme de recherche ...

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Document de travail

Frais pharmaceutiques pour les essais cliniques (2002)

GREPEC

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Financement
  • Médicament
  • Tarification

Essais cliniques

Texte officiel

Loi no 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine (1)

Tag(s) :
  • Essai Clinique
  • Réglementation

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêt 08-84436 de la Cour de cassation (chambre criminelle) du mardi 24 février 2009 rejetant le pourvoi d’un médecin coupable d'avoir fait pratiquer une recherche biomédicale sans avoir recueilli le consentement libre, éclairé et exprès du patient

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Arrêt 08-21683 de la Cour de cassation du 14 janvier 2010 rejetant le pourvoi d’un patient intégré dans un protocole d’anticancéreux proposé par l’association pour la recherche en cancérologie (APREC), du Centre hospitalier d'Annecy

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/SD1C no 2006-259 du 15 juin 2006 relative à la mise en place des comités de protection des personnes

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Rapport IGAS sur les essais cliniques chez l'enfant en France (Texte déposé en décembre 2003)

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004 (Rapport IGAS daté de juillet 2005)

Tag(s) :
  • Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Décision du 24 novembre 2006 fixant les règles de bonnes pratiques cliniques pour les recherches biomédicales portant sur des médicaments à usage humain

Les règles de bonnes pratiques cliniques pour les recherches biomédicales portant sur des médicaments à usage humain prévues à l’article L. 1121-3 du code de la santé publique sont décrites en annexe de la présente décision.

Tag(s) :
  • Bonnes Pratiques
  • Essai Clinique
  • Médicament
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