Rechercher

Contenus : 558

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (Texte consolidé)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 99-563 du 6 juillet 1999 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 99-693 du 3 août 1999 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 6 janvier 2000 fixant le taux et les modalités de versement de l'indemnité pour activité sur plusieurs établissements exercée par certains praticiens hospitaliers et certains praticiens exerçant à temps partiel

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2000-342 du 13 avril 2000 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/O1/DDSC/BSIS no 2007-388 du 26 octobre 2007 relative à la définition des indisponibilités ambulancières telles que prévues par l’arrêté du 30 novembre 2006 et aux conventions passées entre les services d’incendie et de secours et les...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P1 no 2007-235 du 13 juin 2007 relative aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière autres que celles de l’Assistance publique hôpitaux de Paris et aux comités techniques...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS-P3 no 2007-247 du 19 juin 2007 relative à la notation des directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux au titre de l’année 2007

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P3 no 2007-246 du 19 juin 2007 relative à la notation des directeurs d’établissements sanitaires et sociaux au titre de l’année 2007

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/mission marine no 2007-10 du 5 janvier 2007 relative à la mise en place d’un annuaire d’information des directeurs d’établissements de santé publics et privés en remplacement de la procédure « DHOS-Direct »

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/E1 no 2006-550 du 28 décembre 2006 relative à la mise en place de maisons des usagers au sein des établissements de santé

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/O1 no 2007-65 du 13 février 2007 relative à la prise en charge des urgences

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Note d’information DGAS/SD/5D n° 2000-460 du 19 octobre 2006 relative à la mise en place des conseils d’administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux locaux

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DGS/SD6C no 2006-346 du 1er août 2006 relative au rapport d’activité de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques pour l’année 2005. Transmission du rapport d’activité pour l’année 2003

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Les personnels des établissements publics de santé (Rapport de la Cour des comptes présenté le 11 mai 2006)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS-P2-O2/DGS-6C n°2006-21 du 16 janvier 2006 relative à la mise en oeuvre du tutorat pour les nouveaux infirmiers exerçant en psychiatrie

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 15 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 18 novembre 2003, fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DREES/DMSI no 2005-330 du 13 juillet 2005 relative aux modifications apportées aux nomenclatures utilisées dans le répertoire FINESS

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires (Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales et de l'Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche - Octobre 2004)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/SDE/E1 n° 2004-471 du 4 octobre 2004 relative à la convention définissant les conditions d'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé et comportant une convention type

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Proposition de loi tendant à réformer la procédure en urgence d'hospitalisation à la demande d'un tiers (Texte déposé à l'Assemblée Nationale du 1er décembre 2004)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-421 du 3 septembre 2003 modifiant la circulaire DHOS/P 1 n° 2003-289 du 18 juin 2003 relative à la composition et à la constitution des commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-536 du 24 novembre 2003 modifiant la circulaire DHOS/P 1 n° 2003-289 du 18 juin 2003 relative à la composition et à la constitution des commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS n° 2003-485 du 13 octobre 2003 relative à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Rapport de l'Académie Nationale de Médecine : Recommandations de l'Académie nationale de médecine pour l'avenir des Centres Hospitaliers et Universitaires (Texte adopté le 17 juin 2003)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire HOS/P 1 n° 2003-333 du 7 juillet 2003 relative aux comités techniques d'établissement des établissements publics de santé et des établissements publics sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Rapport d'information déposé à la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur l'organisation interne de l'hôpital présenté le 19 mars 2003 par M. René Couanau

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/SDO/O 1 n° 2003-277 du 10 juin 2003 relative aux relations entre établissements de santé publics et privés et transporteurs sanitaires privés

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 3 n° 2003-291 du 23 juin 2003 relative à la notation des directeurs d'hôpital au titre de l'année 2003

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2003 de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale, concernant la présentation du rapport d'information de M. René Couanau sur l'organisation interne de l'hôpital

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Lettre ministérielle DGS/SD 6 C du 4 avril 2003 relative aux sorties de courte durée de malades - faisant l'objet d'une hospitalisation sur demande d'un tiers - accompagnés ou non par du personnel de l'établissement d'accueil

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-635 du 31 décembre 2002 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2002 des directeurs d'hôpitaux

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Rapport de l'Académie Nationale de Médecine, relatif à l'enquête sur les Chefs de service des Hôpitaux Généraux (Texte adopté le 28 janvier 2003)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire interministérielle DHOS/F 4/DGAS/5 B/DGCP/6 B/7 B n° 2002-364 du 24 juin 2002 relative à la gestion des ressources des personnes protégées relevant d'un gérant de tutelle préposé dans les établissements publics de santé, sociaux et médico...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire interministérielle DGCP/6 B/DHOS/F 4 n° 2002-634 du 31 décembre 2002 relative à la simplification des formalités de signature des mandats et d'attestation du service fait sur les factures

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-12540 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 1 n° 2002-365 du 21 juin 2002 relative aux activités hospitalières durant la période estivale 2002

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-13509 et 00-13673 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Lettre-circulaire DHOS/F4/DSS/1 A du 15 février 2002 relative aux transferts provisoires pour des séances de soins itératifs de malades hospitalisés dans un établissement de soins de suite. Arrêt de la Cour de cassation du 20 décembre 2000

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS-OPRC n° 2001-588 du 4 décembre 2001 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2002

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé (Texte remis le 27 novembre 1997)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS-OPRC 2000-641 du 28 décembre 2000 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2001

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-483 du 9 octobre 2001 relative à la formation des représentants titulaires du personnel aux comités techniques d'établissement et aux comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-13268 et 00-13269 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DH/AF/AF3/97-304 du 21 avril 1997 relative à la contractualisation interne dans les établissements publics de santé

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2000-546 du 16 juin 2000 relatif à la nomination aux fonctions de chef de service et de chef de département dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2001-605 du 10 juillet 2001 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière et modifiant le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à...

Tag(s) :

Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 6 mars 2007 fixant les conditions d'immunisation des personnes visées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique

Tag(s) :

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, pris en application de l'article L. 3111-4 du code de la santé publique

Tag(s) :

Ressources Humaines

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

Tag(s) :

Début
Précédent
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Suivant
Fin

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Administration
Allergène
Allergologie
AMM
Anabolisant
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiémétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Appétit
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Bande
Béta Bloquant
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Champignon
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
Collyre
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Drain
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Gale
Garde
Gastroentérologie
GCS
Gélule
Générique
Gérant
Gériatrie
Gestion
GHT
Gouvernance
Greffe
Grossesse
Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
Hématologie
Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hormone
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
IDM
Immunomodulateur
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Inhibiteur Calcique
Injectable
Innovation
Insecticide
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
Livraison
Logistique
Marché
Matériovigilance
MCO
Médecine
Médicament
Métabolisme
Minéraux
Molécule Onéreuse
Multisite
Muscle
Nausée
Néphrologie
Neuroleptique
Norme
Nutrition
Obstétrique
Officine
Ophtalmologie
Ordre
Organisation
ORL
Orthopedie
Oxygène
Palliatif
Pansement
PDA
Pédiatrie
Pénitentiaire
Permission
Pharmacien
Pharmacoéconomie
Pharmacotechnie
Pharmacovigilance
Phytothérapie
Plaie
PMSI
Pneumologie
Pôle
Politique De Santé
Poste
Poux
Praticien Hospitalier
Préparateur(Trice)
Préparation Magistrale
Prescription
Prion
Privé
Produit De Contraste
Prurit
Psychiatrie
PUI
Qualité
Radiologie
Radiopharmacie
Rangement
Recherche
Référentiel
Réfrigérateur
Réglementation
Remplacement
Résident
Ressources Humaines
Retraite
Retrocession
Risque
Robotisation
RTU
Sang
Santé
Santé Publique
Satisfaction
Secret Professionnel
Sécurité
Service
Sevrage
SIH
Simulation en santé
Soin
Sommeil
Sonde
Sous-Traitance
Squelette
SSR
Stabilité
Statut
Stérilisation
Stock
Stomie
Stupéfiant
Substitution
Système D'Information
Système Nerveux
Tarification
Température
Temps De Travail
Tension
Toux
Toxique
Traçabilité
Transfusion
Transport
Travail
UPAC
URCC
Urgence
Urologie
USLD
Vaccin
Vasodilatateur
Vigilance
VIH
Virus
Vitamine

Recherche générale

Ce site utilise des cookies et autres technologies similaires.