Adhérer

se connecter

Adhérer

Recherche générale

La recherche générale vous permet d'accéder aux articles et documents du site (Documents de travail, Référentiels, Textes officiels, Fiches Wiki). Pour les contenus spécifiques (Annonces d'emploi, associations, événements) veuillez utiliser les entrées dédiées depuis le menu.

Contenus : 361

Médicaments

Texte officiel

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 3 mai 2006)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Rapport d'information de la Commission des Affaires Sociales du Sénat sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments (Texte daté du 8 juin 2006)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêt de la cour de cassation du 7 mars 2006 condamnant la société UCB pour manquement à son obligation de vigilance dans la commercialisation du distilbène

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Proposition de loi n° 2271 de M. Olivier Dosne : ordonnances sécurisées pour la prescription de médicaments (Texte enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 avril 2005)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Organisation du circuit du médicament en établissement de santé (HAS/DACEPP/Service de l'accréditation - Avril 2005)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DHOS/E2/DGS/3A n°2005-321 du 8 juillet 2005 relative à la nécessité de suivi des patients traités par la mitoxantrone

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêté du 14 février 2005 portant additif n° 67 à la Pharmacopée et suppression au Formulaire national

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Proposition de résolution de M. Jean-Marie Le Guen tendant à la création d'une commission d'enquête sur la nature et la qualité des informations fournies par l'industrie pharmaceutique sur les médicaments et dispositifs médicaux aux pouvoirs publics...

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Avis du 27 mai 2005 aux fabricants concernant les demandes d’autorisation de mise sur le marché des médicaments de prescription médicale facultative

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Proposition de résolution de M. François AUTAIN et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les autorisations de mise sur le marché des médicaments (Texte présentée au Sénat le 25 janvier 2005)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Rejet du pourvoi en cassation de Lilly France dans l'affaire de pratique anticoncurrentielle de la vente de dobutrex et de vancomycine (Avis de la concurrence et de la consommation)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 253873 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-591 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la prescription, la...

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décision du 28 avril 2004 du Conseil d'Etat relative à la demande d'annulation par la société AGA AB et la société INNO THERAPEUTICS de l'AMM de la spécialité Kinox (Air Liquide santé international)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/SD3 A/DHOS/DSS n° 2003-503 du 21 octobre 2003 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge pour la période de prescription 2003-2004 de la spécifité pharmaceutique Synagis

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêt de la Cour de justice des communautés européennes du 11 décembre 2003 relatif à la vente par Internet de médicaments à usage humain

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/AFSSaPS n° 258-03 du 28 mai 2003 relative aux prescriptions de facteurs de la coagulation en situation de tension sur les approvisionnements

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 246716 du 23 juillet 2003 relatif à la requête de la société Lilly France en annulation de la décision d'inscription de la Fluoxétine Merck 20 mg gélule au répertoire des spécialités génériques

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

La politique du médicament du Ministère de la Santé (Texte publié le 17 juillet 2003)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décision no 03-D-35 du Conseil de la concurrence en date du 24 juillet 2003 relative à des pratiques mises en œuvre par les laboratoires Sandoz, devenus en 1997 Novartis Pharma SA, sur le marché de certaines spécialités pharmaceutiques destinées aux...

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DHOS-OPRC-F2 n° 2002-398 du 15 juillet 2002 relative au progrès médical pour 2002 : financement de deux spécialités Fabrazyme ou Réplagal, pour les patients atteints de la maladie de Fabry

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 3 A/DHOS/DSS n° 2002-591 du 5 décembre 2002 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge pour la période de prescription 2002-2003 de la spécialité pharmaceutique Synagis

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Question écrite Nº 03266 du 17/10/2002 page 2365 avec réponse du 17 avril 2003 posée par HAMEL (Emmanuel), sénateur du groupe RPR relative à la connaissance du marché du médicament à l'hôpital

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêté du 21 mai 2003 relatif à la délivrance et à l'utilisation de médicaments employés par les établissements disposant d'un agrément pour pratiquer l'expérimentation animale

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 1 n° 2002-406 du 16 juillet 2002 relative à l'enquête portant sur la consommation, le prix d'achat et la structure des médicaments à l'hôpital

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales du Sénat sur la proposition de résolution (n° 202, 2002-2003) présentée au nom de la délégation pour l'Union européenne en application de l'article 73 bis du Règlement par M. Gilbert CHABROUX...

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Question écrite Nº 03268 du 17/10/2002 page 2365 avec réponse du 1er mai 2003 posée par HAMEL (Emmanuel), sénateur du groupe RPR relative au bon usage du médicament à l'hôpital

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 3 A n° 2001-234 du 25 mai 2001 relative aux autorisations préfectorales accordées à des personnes morales en vue de la dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêté du 21 novembre 2001 portant interdiction de l'exécution, la délivrance, la prescription et l'administration à des animaux des préparations extemporanées vétérinaires et des préparations magistrales vétérinaires à base de produits d'origine bovine,

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décret n° 2001-768 du 27 août 2001 relatif à la procédure applicable aux spécialités génériques et modifiant le code de la santé publique et le code de la sécurité sociale

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 1/DSS/CNAMTS n° 2001-591 du 5 décembre 2001 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1999 et 2000

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/DAS/99/320 du 4 juin 1999 relative à la distribution des médicaments

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/99 n°631 du 18 novembre 1999 relative au traitement de l'hyperthermie maligne peranesthésique

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décision DG n° 2000-040 du 20 avril 2000 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les conditions de prescriptions et de délivrance des médicaments

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décision du 6 décembre 2000 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décision DG n° 2001-34 du 21 février 2001 portant nomination au groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décret n° 99-915 du 27 octobre 1999 relatif aux médicaments remboursables et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/DAS n°99/664 du 2 décembre 1999 relative au retrait des insulines conditionnées en flacons à 40 unités internationales par millilitre et des seringues graduées correspondantes, le 30 mars 2000, et le remplacement par des insulines...

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêté du 17 novembre 2000 relatif aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DSS/1 C/DGS/DHOS n° 2001-98 du 20 février 2001 relative à la prise en charge financière à titre transitoire sur l'année 2001 par les caisses d'assurance maladie du médicament Fabrazyme administré dans un établissement de santé public ou...

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêté du 28 avril 1999 relatif aux marges des médicaments remboursables

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Arrêt de la chambre cirminelle de la Cour de cassation relative à la responsabilité médicale, suite à un homicide par imprudence, par défaut de prescription écrite (Audience du 28 mai 1997)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire du 8 avril 1999 sur la mise en oeuvre des ordonnances protégées dans les établissements de santé (non parue au JO).

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Circulaire DPHM/02/04/90/6 du 10 janvier 1991 relative à la délivrance de l'érythropoïétine

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décret n° 98-578 du 9 juillet 1998 relatif aux autorisations d'importation et aux autorisations temporaires d'utilisation de médicaments à usage humain et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décret no 2009-718 du 17 juin 2009 relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Arrêté du 27 avril 2009 fixant la marge applicable aux médicaments inscrits sur la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique lorsqu’ils sont vendus au public par les pharmacies à usage intérieur

Tag(s) :

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire 61/2008 du 29/12/2008 relative à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 du codage obligatoire des médicaments rétrocédés par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé.

Tag(s) :

Médicaments

Référentiel

Liste de médicaments potentiellement inappropriés à la pratique médicale française - Liste de LAROCHE

Un consensus d’experts a permis de proposer une nouvelle liste de médicaments potentiellement inappropriés aux personnes âgées de 75 ans ou plus, en tenant compte des pratiques médicales françaises. Les médicaments ou classes médicamenteuses proposés
dans cette liste sont d’une manière générale et dans la mesure du possible à éviter chez les personnes âgées...

Tag(s) :

Médicaments

Texte officiel

Rapport intitulé « Evaluation du plan pour préserver l’efficacité des antibiotiques 2007-2010 » publié par le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Tag(s) :

Médicament

Médicaments

Texte officiel

Décret n° 2007-157 du 5 février 2007 relatif aux substances vénéneuses et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

Tag(s) :

Début
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
Suivant
Fin

Twitter Facebook YouTube

Ce site utilise des cookies et autres technologies similaires.

En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres, vous acceptez l’utilisation des cookies ou technologies similaires pour disposer de services et d’offres adaptés à vos centres d’intérêts ainsi que pour la sécurisation des transactions sur notre site. En savoir plus

J'ai compris