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Politique de santé

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Circulaire DSS/2 B/DGS n° 2002-516 du 8 octobre 2002 relative à la mise en place des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux des affectations iatrogènes et des infections nosocomiales

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Rapport IGAS relatif à la création de l'Ecole des hautes études en santé publique (Texte remis en août 2004)

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Circulaire DSS/2 C n° 2004-433 du 29 septembre 2004 relative à la nomination des membres des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

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Rapport du Conseil Economique et Social sur « Aménagement du territoire et établissements de santé » (Texte daté du 12 mai 2004)

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Rapport d'information n° 363 (2003-2004) de M. Francis GIRAUD, fait au nom de l'office d'évaluation des politiques de santé (Texte déposé au Sénat le 21 juin 2004)

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Projet de loi relatif à la modernisation de la sécurité civile (Texte adopté définitivement par le Sénat en deuxième lecture le 30 juillet 2004)

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Projet de loi relatif à la politique de santé publique (Texte adopté par l'Assemblée Nationale en deuxième lecture le 27 avril 2004)

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Circulaire DHOS/G n° 2004-251 du 3 juin 2004 relative à l'exercice des pouvoirs de contrôle au sein des établissements de santé prévus aux articles L. 6115-1, L. 6116-1 et 2 du code de la santé publique (rôle des ARH)

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Projet de loi relatif à la politique de santé publique (Texte modifié en deuxième lecture par le Sénat le 9 juillet 2004)

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Instruction n° 03-071-M21 du 18 décembre 2003 relative aux principales dispositions de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 dite "ordonnance de simplification sanitaire"

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La politique hospitalière - Dossier Politiques publiques (mis en ligne mars 2004)

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Rapport de la Mission « Cléry Melin » chargée de proposer un plan d’actions pour réorganiser l’offre de soins en psychiatrie et en santé mentale (Texte remis le 2 octobre 2003)

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Circulaire DHOS-O1 n° 2004-152 du 29 mars 2004 relative à la programmation des fermetures de lits dans les établissements de santé publics et privés

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Rapport d'information sénatorial sur contrôle portant sur l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) (Texte publié le 16 juillet 2003)

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Projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l’organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d’établissements ou de services sociaux...

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Rapport de l'IGAS sur la gestion des praticiens hospitaliers (Texte daté de décembre 2002, publié le 4 juillet 2003)

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Décision du Conseil Constitutionnel n° 2003-481 DC du 30 juillet 2003 concernant la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

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Compte-rendu de la réunion de la Commssion des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale du 10 septembre 2003 sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique

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Lettre-circulaire DHOS/04/DGAS du 24 mars 2003 relative aux comités régionaux de l'organisation sanitaire et sociale. Sections sanitaire et sociale

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Rapport du groupe de travail « Territoires et accès aux soins » du CREDES (Texte publié en avril 2003)

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Circulaire DHOS/O 1 n° 2003-245 du 26 mai 2003 relative aux fermetures programmées de lits dans les établissements de santé publics et privés

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Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire (Rapport « Descours ») (Texte remis le 12 juin 2003)

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Circulaire interministérielle DHOS/DGS/DGAS/DATAR n° 2003-387 du 16 avril 2003 relative à l'expérimentation de démarches locales partagées de santé et d'action sociale et médico-sociale dans le cadre des projets territoriaux de développement

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Projet de loi relatif à la politique de santé publique

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Arrêté du 5 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 relatif à l'organisation de la direction générale de la santé en bureaux des sous-directions

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Arrêté du 22 octobre 2002 fixant le montant de la dotation globale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation pour l'exercice 2002

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Circulaire DHOS/03/DSS/CNAMTS n° 2002-610 du 19 décembre 2002 relative aux réseaux de santé, en application de l'article L. 6321-1 du code de la santé publique et des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et des décrets...

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Lettre DHOS/O 4 du 18 septembre 2002 relative aux conseils régionaux de santé (délai d'application)

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Décret n° 2002-1284 du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

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Circulaire DREES/DH n° 2000-175 du 30 mars 2000 relative à l'enquête de conjoncture auprès des établissements de santé publics et privés pour l'année 2000

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Arrêté du 27 juin 2001 modifiant l'arrêté du 10 décembre 1998 modifié portant nomination au Conseil supérieur de la pharmacie

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Circulaire DH-EO-AF/DGS-SP 1-SQ n° 98-674 du 17 novembre 1998 relative aux priorités de santé publique à prendre en compte pour l'allocation de ressources aux établissements de santé pour 1999

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Circulaire DH/DGS/PH/PS/PM n° 99-656 du 30 novembre 1999 relative à certaines dispositions, d'application immédiate, des articles 60 et 61 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

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Circulaire DREES/DHOS n° 2001-154 du 23 mars 2001 relative à l'enquête de conjoncture auprès des établissements de santé publics et privés pour l'année 2001

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Qualité / gestion des risques

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Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé (Rapport Igas de Alain Lopez et Pierre-Louis Rémy daté de mars 2007)

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Qualité / gestion des risques

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Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé (Igas - octobre 2007)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/E1/F2 no 2005-481 du 24 octobre 2005 relative aux conditions d’attribution de subventions dans le cadre du lancement de la nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé

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Qualité / gestion des risques

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L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France (Rapport présenté par Guy Vallancien à l'intention du Ministre de la santé, remis le 3 avril 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation (Texte paru le 18 octobre 2004)

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Qualité / gestion des risques

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Coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions (Rapport CCECQA - ANAES présenté le 20 septembre 2004)

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Qualité / gestion des risques

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Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins (Rapport « Fieschi ») (Texte daté du 25 juin 2003)

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Qualité / gestion des risques

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Note d'information DGAS/5 B n° 2004-96 du 3 mars 2004 relative aux actions favorisant l'évaluation et l'amélioration continue de la qualité dans les établissements sociaux et médico-sociaux

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Qualité / gestion des risques

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Avis de lancement d'un appel à projets de recherche 2003 par l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES) (Texte du 6 janvier 2003)

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Qualité / gestion des risques

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Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation - Version expérimentale - Novembre 2003 (Texte reçu le 15 décembre 2003)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/F3/F2 n° 2004-363 du 27 juillet 2004 relative aux conditions d'attribution de subventions pour l'expérimentation de la nouvelle version de la procédure d'accréditation et de l'évaluation des pratiques professionnelles

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LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (1)

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Circulaire DHOS-O3 n° 2006-506 du 1er décembre 2006 relative à l'hospitalisation à domicile

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Qualité / gestion des risques

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Décret n° 2006-909 du 21 juillet 2006 relatif à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé

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Règlementation

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Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

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Début
Précédent
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6
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8
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Suivant
Fin

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Décès
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
Développement durable
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Froid
Gale
Garde
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GCS
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Greffe
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Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
Hématologie
Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Injectable
Innovation
insuffisance cardiaque
insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
Insuline
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
IPA (Infirmier(e) en Pratique Avancée)
IVG
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
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Matériovigilance
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Médecine
Médicament
Médicament Dérivé du Sang (MDS)
Métabolisme
Molécule Onéreuse
MST
Muscle
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