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Médicaments

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Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile

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Circulaire DGS/SD 5 A n° 2002-13 du 9 janvier 2002 relative à la mise en oeuvre du programme national nutrition santé

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Décision du 20 décembre 2004 relative à la vente au public de certaines spécialités pharmaceutiques et certains aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé et à leur...

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Arrêté du 18 décembre 2008 relatif à la facturation aux régimes obligatoires d'assurance maladie par les établissements de santé des spécialités pharmaceutiques, des produits et prestations mentionnés à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

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Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (Journal Officiel du 12 octobre 2007)

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Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (Journal Officiel du 12 octobre 2007)

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Arrêté du 5 octobre 2007 relatif aux conditions de prise en charge des spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Arrêt du Conseil d'Etat n° 277941 du 27 septembre 2006 relatif à la requête du SPHPU visant à annuler pour excès de pouvoir les deux avis publiés au titre des articles L. 162-16-5 et L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale, au Journal officiel de...

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Décision du Conseil d'Etat rejetant la requête de la société BMS contestant la sortie du Taxol de la réserve hospitalière (lecture du 6 septembre 2006)

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Médicaments anti-cancéreux sortis de la réserve hospitalière et inscrits sur la liste des médicaments rétrocédables (Liste publiée par l'AFSSAPS le 16 août 2005)

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Circulaire CNAM n°32/2005 du 9 mars 2005 relative à la prescritpion et la délivrance de médicaments pour une durée supérieure à un mois et à l'information des patients sur le coût des médicaments délivrés

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Circulaire CNAM n° 29/2005 du 23 février 2005 relative à la rétrocession des médicaments par les établissements de santé

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Dossier "Rétrocession" (Texte mis à jour par l'AFSSAPS à la date du 4 août 2004)

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Arrêt du Conseil d'Etat n° 253872 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-590 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la vente au public par...

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Dossier "Rétrocession" (Texte mis à jour par l'AFSSAPS à la date du 4 août 2004)

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Arrêt du Conseil d'Etat n° 253872 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-590 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la vente au public par...AJO

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Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2000-512 du 10 octobre 2000 relative à la délivrance et à la prise en charge de certains médicaments

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Arrêté du 26 avril 2001 pris en application de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits pris en charge en sus des forfaits

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Arrêt du Conseil d'Etat du 24 octobre 2001 relative à la requête du Synprefh en annulation de la la circulaire n° 2000-512 du 10 octobre 2000 du ministre de l'emploi et de la solidarité relative à la délivrance et à la prise en charge de certains médicame

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Circulaire DGS/DHOS/DSS n°2002-590 du 5 décembre 2002 relative à la vente au public par les établissements publics de santé ou participant au service public hospitalier des spécialités pharmaceutiques indiquées dans le traitement des hépatites B ou C chro

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Circulaire DGS/DH n°99-343 du 15 juin 1999 relative à la possibilité pour les pharmacies à usage intérieur de vendre au public des médicaments non disponibles en ville

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Arrêté du 26 avril 2001 pris en application de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale et relatif à la prise en charge de certains médicaments en sus des forfaits

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Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001/417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité Synagis®

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Arrêts n° 2400 du 11 juillet 2002 de la Cour de Cassation - Chambre sociale, concernant l'application de la marge de 15% sur les rétrocessions des antirétroviraux pratiquées par le CHU de Rouen

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Circulaire DGS/DH n° 94-46 du 12 décembre 1994 relative à la situation des médicaments dérivés du sang à compter du 1er janvier 1995

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Circulaire DH/AF3/99 n°262 du 3 mai 1999 relative à la campagne budgétaire pour 1999 des établissements sanitaires financés par la dotation globale et au mode de prise en charge par l'assurance maladie de onze spécialités pharmaceutiques délivrées...

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Arrêté du 12 mars 1962 relatif à la fourniture de pansements et de produits pharmaceutiques assurés par les hôpitaux publics aux malades externes (Modifié par arrêté du 13 novembre 1975)

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Circulaire DH/AF 2-AF 3-AF 5 n° 99-67 du 5 février 1999 relative à la campagne budgétaire pour 1999 des établissements sanitaires financés par dotation globale et au mode de prise en charge par l'assurance maladie de onze spécialités pharmaceutiques...

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Rapport de l'OFDT "Initialisation des traitements par méthadone en milieu hospitalier et en milieu pénitentiaire (mis en ligne février 2008)

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Note de service DHOS/02 n° 2007-107 du 22 mars 2007 relative à l’enquête sur la primoprescription de la méthadone dans les établissements de santé

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Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

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Arrêté du 31 juillet 2003 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine et aux médicaments à base de tilétamine

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Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes

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Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours

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Décret n° 2001-360 du 24 avril 2001 relatif aux supports de prescription de médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses autres que les stupéfiants

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Arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine

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Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine

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Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanyl

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Arrêté du 9 juillet 2001 fixant la durée de prescription aux femmes en âge de procréer des médicaments contenant de l'isotrétinoïne administré par voie orale

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Décision du 31 août 2001 portant interdiction de la préparation, l'importation, l'exportation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières, définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique et...

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Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours

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Arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la prescription et à la délivrance des médicaments à base de buprénorphine par voie orale

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Décret n° 99-249 du 31 mars 1999 relatif aux substances vénéneuses et à l'organisation de l'évaluation de la pharmacodépendance, modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la détention, la distribution, la dispensation et l'administration de la spécialité MIFEGYNE 200 mg comprimés (abrogé)

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Décret n° 99-927 du 4 novembre 1999 pris pour l'application de l'article L. 355-21-1 du code de la santé publique relatif à la délivrance de médicaments dans les centres spécialisés de soins aux toxicomanes

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Industrie du médicament : mettre la fiscalité en perspective (Rapport d'information n° 427 (2007-2008) du 30 juin 2008 de M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de la commission des finances du Sénat)

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Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé

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Proposition de loi de M. Jean-Pierre Nicolas tendant à lutter contre des erreurs de prises de médicaments génériques (9 août 2007)

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L'information des médecins généralistes sur le médicament (Rapport IGAS - Octobre 2007)

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Projet de cahier des charges des bonnes pratiques relatives au conditionnement unitaire des spécialités pharmaceutiques destinées en particulier aux établissements de santé (Texte mis en ligne le 16 août 2007)

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Fin

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Administration
Allergène
Allergologie
AMM
Anabolisant
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiémétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Appétit
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
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AVC
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Béta Bloquant
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
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Bonnes Pratiques
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CLIAS
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Clostridium Difficile
CLUD
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Comprimé
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Continuité
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Handicap
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Humanitaire
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Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
IDM
Immunomodulateur
Incendie
Incompatibilité
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Infection
Inhibiteur Calcique
Injectable
Innovation
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Interaction Médicamenteuse
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