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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision du 18 juin 2001 portant interdiction de réutilisation des pinces à biopsie endoscopique digestive

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

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Dispositifs Medicaux

Budget et financement

Texte officiel

Information destinée aux établissements d’hébergement (sans PUI ) pour personnes âgées dépendantes suite à l’arrêté du 30 mai 2008 prévoyant une réintégration du coût des dispositifs médicaux dans le forfait journalier « soins » des EHPAD au 01/08/2008

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 18 juin 2008 relatif à l’inscription du dispositif d’automesure de l’INR COAGUCHEK XS de la société Roche Diagnostics au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la SS

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste du petit matériel médical et des fournitures médicales et la liste du matériel médical amortissable compris dans le tarif journalier afférent aux soins mentionné à l’article R. 314-161 du code de l’action sociale...

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 26 janvier 2007 relatif aux règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux, pris en application de l'article L. 5212-3 du code de la santé publique

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Vigilances

Texte officiel

Décret n° 2006-1497 du 29 novembre 2006 fixant les règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires)

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 20 avril 2006 fixant les règles de classification des dispositifs médicaux, pris en application de l'article R. 5211-7 du code de la santé publique

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Dispositifs Medicaux

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décret no 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décret n° 2001-1154 du 5 décembre 2001 relatif à l'obligation de maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux prévus à l'article L. 5212-1 du code de la santé publique (troisième partie : Décrets)

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Vigilances

Texte officiel

Circulaire DH/EM1 n° 95-2498 du 10 mai 1995 relative à l'organisation de la matériovigilance

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux

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