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Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Décret no 2019-1306 du 6 décembre 2019 sur les vigilances relatives aux produits de santé et les événements indésirables associés aux soins

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décret n° 2018-436 du 4 juin 2018 relatif à la simplification de la procédure de maintenance et de contrôle de qualité de certains dispositifs médicaux

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Instruction DGOS/PF2 no 2015-200 du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires

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Vigilances

Document de travail

Protocoles de pharmacovigilance et de matériovigilance

Geneviève Julien - Pharmacien - Centre Hospitalier - Thiers (63)

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Dispositifs médicaux

Document de travail

Contrôle du matériel et des équipements avant séance d'électroconvulsivothérapie (ECT)

Nathalie Saint-Pé - Pharmacien en disponibilité et l'équipe médico-pharmaceutique - Pontrieux (22)

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 26 janvier 2007 relatif aux règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux, pris en application de l'article L. 5212-3 du code de la santé publique

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Vigilances

Texte officiel

Décret n° 2006-1497 du 29 novembre 2006 fixant les règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires)

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Vigilances

Texte officiel

Circulaire DH/EM1 n° 95-2498 du 10 mai 1995 relative à l'organisation de la matériovigilance

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Protocoles de pharmacovigilance et de matériovigilance

Contrôle du matériel et des équipements avant séance d'électroconvulsivothérapie (ECT)

Arrêté du 26 janvier 2007 relatif aux règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux, pris en application de l'article L. 5212-3 du code de la santé publique

Décret n° 2006-1497 du 29 novembre 2006 fixant les règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires)

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