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Textes officiels

Vous trouverez ici les textes officiels qui concernent la pharmacie hospitalière
et le domaine de la santé.
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Responsable de la page : Emmanuelle Cabaret

Documents : 3203

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination anti-papillomavirus type 16 et 18 (séance extraordinaire du 5 décembre 2006)

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Politique de santé

Circulaire NDGS/DÉSUS no 2006-248 du 8 juin 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque B :14 :P1-7,16

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  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à l’intérêt de la vaccination anti-pneumococcique lors d’une pandémie grippale (séance du 19 mai 2006)

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  • Santé Publique

Politique de santé

Arrêté du 28 août 2006 fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25, D. 3112-9 et D. 3121-41 du code de la santé publique

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  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section maladies transmissibles) relatif à la mise en œuvre de la protection individuelle contre la grippe des professionnels visés à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique par une...

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  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en population générale (30 septembre 2005)

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Politique de santé

Circulaire CNAM n° 87/2005 du 6 septembre 2005 relative à la campagne nationale d'information sur la vaccination antigrippale 2005

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  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD5C no 2005-507 du 14 novembre 2005 complétant la circulaire DGS/VS2 no 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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  • Santé Publique

Politique de santé

Note d’information DGS/SD5C no 2005-432 du 20 septembre 2005 relative au mode de financement de la vaccination autour de cas groupés de rougeole

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles (CSHPF), relatif à l’inscription des services d’incendie et de secours dans la liste des établissements et organismes dans lesquels le personnel est soumis à...

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à l’utilisation du vaccin dTP (vaccin diphtérique à dose réduite, tétanique, poliomyélitique) en situation de pénurie de DTP (vaccin diphtérique, tétanique...

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif au vaccin oral contre le choléra (14 mai 2004)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles (CSHPF), relatif à la conduite à tenir dans l’entourage d’un cas de rage humaine (24 septembre 2004)

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Politique de santé

Avis du comité technique des vaccinations et du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section maladies transmissibles concernant la vaccination contre l’hépatite virale B (14 septembre 2004)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination antigrippale pour les voyageurs (14 mai 2004)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la surveillance épidémiologique de l’hépatite A en France (26 novembre 2004)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre l’hépatite A chez les patients porteurs d’une maladie chronique du foie (19 mars 2004)

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination anti-coquelucheuse et au vaccin TdCaPolio (1)(19 mars 2004)

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Politique de santé

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2003-184 du 8 avril 2003 relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 15 novembre 2002 relatif à la vaccination par le vaccin conjugué contre le méningocoque C

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 21 juin 2002 relatif à la vaccination contre l'hépatite A chez les patients infectés chroniques par le virus de l'hépatite B

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination contre la varicelle (19 mars 2004)

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Politique de santé

Arrêt du 23 septembre 2003 de la cour de cassation concernant un lien de causalité entre l'apparition de sclérose en plaque et la vaccination par le vaccin anti hépatiteB

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Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 17 janvier 2003 relatif au calendrier vaccinal 2003

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Politique de santé

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2002-400 du 15 juillet 2002 modifiant la circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

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  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France concernant la vaccination contre l'hépatite virale B (séance du 8 mars 2002)

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Politique de santé

Lettre-circulaire DHOS/P 1/DSS n° 09730 du 28 novembre 2001 relative à l'imputabilité au service des accidents vaccinaux

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  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

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  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 21 juin 2002 relatif à la vaccination contre l'hépatite A chez les homosexuels masculins

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Politique de santé

Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France section des maladies transmissibles relatif à la vaccination par le vaccin pneumococcique heptavalent conjugué (Prevenar) (Séance du 8 mars 2002)

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  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2002-60 du 31 janvier 2002 complétant la circulaire DGS/VS 2 n° 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

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  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/SD5 C n° 2001-543 du 9 novembre 2001 relative à la prévention des infections invasives à méningocoque de sérogroupe Y ou W 135

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  • Santé Publique

Politique de santé

Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France du 9 février 2001 relatif à la vaccination contre la coqueluche des nourrissons

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Politique de santé

Avis du 8 mars 2002 du conseil supérieur d'hygiène publique de France section des maladies transmissibles sur la vaccination par le vaccin conjugué contre le méningocoque C

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Politique de santé

Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic des produits dopants déposé le 2 avril 2008

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Politique de santé

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool 2004-2008 (mars 2008)

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  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire DGS/MC2 no 2007-370 du 9 octobre 2007 relative à l’entrée en vigueur de la seconde phase de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

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Politique de santé

Cannabis, données essentielles (Observatoire français des drogues et des toxicomanies, Juillet 2007)

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Politique de santé

Les addictions dans les régions de France Rapport de la FNORS (Fédération Nationale des observatoires de santé- Septembre 2007)

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Politique de santé

Circulaire DGS/SD6B no 2007-44 du 25 janvier 2007 relative à l’organisation de plans départementaux de contrôle de l’interdiction de fumer et aux prérogatives de police judiciaire des agents du ministère de la santé dans le cadre de ces plans

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  • Santé Publique

Politique de santé

Circulaire interministérielle DHOS/O2/DAP no 2007-157 du 31 janvier 2007 relative aux conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux relevant de l’administration pénitentiaire

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Politique de santé

Circulaire DHOS/O2 no 2006-551 du 29 décembre 2006 relative aux mesures d’accompagnement du décret no 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

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Politique de santé

Le plan 2007-2011 pour la prise en charge et la prévention des addictions (15 novembre 2006)

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Politique de santé

Septième rapport national du dispositif TREND (Tendances récentes et nouvelles drogues )- Décembre 2006

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Politique de santé

Circulaire DGS/MILDT/SD6B no 2006-462 du 24 octobre 2006 relative à la mise en place des communautés thérapeutiques

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Politique de santé

Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (Texte du 23 mars 2006)

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Politique de santé

Circulaire DGS/SD 6B no 2006-119 du 10 mars 2006 relative au renouvellement des autorisations des centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST) et à la mise en place des centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)

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Politique de santé

Proposition de loi relative à la protection contre les dangers du tabagisme passif (déposé au Sénat le 7 février 2006)

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Politique de santé

Circulaire DGS/SD6B no 2006-449 du 12 octobre 2006 relative à la diffusion de la formation au repérage précoce et à l’intervention brève en alcoologie

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Politique de santé

Circulaire DGS/MILDT/SD6B no 2006-123 du 15 mars 2006 relative à l’inscription en 2006 des crédits sanitaires de lutte contre les addictions au sein du programme « drogue et toxicomanie »

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