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Contenus : 368

Politique de santé

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Circulaire DHOS-F2/DSS-1A/DGAS-2C/CNSA n° 2006-296 du 4 juillet 2006 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des services de soins infirmiers à domicile, des établissements hébergeant des personnes âgées et des unit

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Politique de santé

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Circulaire DGAS/SD 2 no 2007-32 du 19 janvier 2007 relative à l’application du plan national canicule

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Politique de santé

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Instruction interministerielle DHOS no 2006/340 du 25 juillet 2006 relative au concours des médecins retraités, des internes, des résidents et des étudiants en médecine et des étudiants infirmiers dans le cadre de la situation d’urgence d’alerte...

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Politique de santé

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Circulaire interministérielle DGS/DESUS no 2005-267 du 30 mai 2005 définissant les nouvelles dispositions contenues dans la version 2005 du plan canicule et précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter...

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Politique de santé

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Circulaire DHOS/E4 no 2006-160 du 5 avril 2006 relative au rafraîchissement des locaux dans les établissements de santé

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Politique de santé

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Circulaire DGAS/2C no 2005-207 du 4 mars 2005 relative aux personnes âgées et handicapées - Dispositif pour prévenir les conséquences d’une canicule en 2005

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Politique de santé

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Etude des facteurs individuels et des comportements ayant pu influencer la santé des personnes âgées pendant la vague de chaleur en 2003 (Rapport InVS publié en février 2006)

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Politique de santé

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Circulaire DHOS/E4/DGAS-2C n° 2004-207 du 5 mai 2004 relative au rafraîchissement de l'air des locaux des établissements de santé et des établissements médico-sociaux

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Politique de santé

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Rapport d'information de M. Denis Jacquat au nom de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule (Texte enregistré le 24 septembre 2003)

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Politique de santé

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Circulaire interministérielle n° 2004-219 du 12 mai 2004 définissant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule

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Qualité / gestion des risques

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Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion du "stock national santé" par l'EPRUS - Rapport d'information du Sénat n° 388 (2008-2009) daté du 6 mai 2009

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire interministérielle DGS/DGAS/DHOS/DUS no 2007-419 du 23 novembre 2007 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires propres à la période hivernale

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Qualité / gestion des risques

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Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de...

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DEUS no 2007-282 du 13 juillet 2007 relative au guide peste-charbon-tularémie ; annexe au plan Biotox

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DSUS no 2007-213 du 24 mai 2007 relative au devenir des masques FFP2 stockés en vue d’une pandémie grippale pour les lots arrivant à la date de péremption affichée

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire interministérielle DGS/RI1/DGAL/DNP no 2007-294 du 20 juillet 2007 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT no 2006-213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose

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Qualité / gestion des risques

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Une approche critique de la mise en oeuvre des moyens de lutte contre la "grippe aviaire" (Rapport d'information n° 451 (2005-2006) de Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances du Sénat, déposé le 4 juillet 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/E4 no 2006-525 du 8 décembre 2006 relative à la prévention des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froids

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Qualité / gestion des risques

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Proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur (Adopté par le Sénat le 22 février2007)

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Qualité / gestion des risques

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Rapport fait par M. Claude Birraux au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par le Sénat, après déclaration d’urgence, de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs (15 juin 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/DGAI/DNP/SD 5C no 2006-348 du 1er août 2006 relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West-Nile en France métropolitaine

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire interministérielle DGS no 2007-31 du 14 janvier 2007 relative à la protection de la population en cas de froid exceptionnel

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Qualité / gestion des risques

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Rapport de M. Jean-Pierre Door fait au nom de la mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives (Enregistré à l'Assemblée Nationale le 26 janvier 2006)

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Fiches techniques du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (Texte mis en ligne le 15 février 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Surveillance épidémiologique du paludisme en Guyane (Rapport InVS daté de février 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Arrêté du 8 mars 2006 portant création du groupe de travail « Mise en application du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" : rôle des pharmacies à usage intérieur des établissements de santé dans la délivrance des...

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Qualité / gestion des risques

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Fiches de recommandations sur l'organisation des soins en situation de pandémie grippale - Version 2 (Texte DHOS daté du 18 janvier 2006)

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Qualité / gestion des risques

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L'action de l'Etat en situation de pandémie grippale - Mesures d'ordre juridique (Rapport n° 06-011-01 de l'Inspection générale de l'administration daté de janvier 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Rapport de la mission de recherche sur le chikungunya, La Réunion, 14-17 février 2006 (Texte remis au Ministre de la santé et au Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche le 20 février 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Rapport d'information n° 236 (2005-2006) fait au nom de la Commission des Affaires Sociales du Sénat relatif à l'épidémie de chikungunya à la Réunion (Texte déposé le 3 mars 2006)

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Qualité / gestion des risques

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Arrêté du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques

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Circulaire DHOS/Cellule/GRD n° 2004-362 du 27 juillet 2004 relative aux actions à conduire par les établissements de santé dans le cadre de l'application du plan Vigipirate

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Plan gouvernemental n° 1700 /SGDN/PSE/PPS du 6 janvier 2006 de prévention et de lutte " Pandémie grippale "

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Circulaire DGAS/SD2 no 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux

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Circulaire DHOS/E n° 2004-238 du 24 mai 2004 relative au dispositif d'alerte

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Office des choix parlementaires d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport de M. Jean-Pierre Door sur le risque épidémique (Enregistré à la présidence de l'Assemblée Nationale le 11 mai 2005)

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L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation (Rapport InVS daté de mai 2005)

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Plan Blanc et Gestion de crise : Guide d'aide à l'élaboration des schémas départementaux et des plancs blancs des établissements de santé (Texte mis en ligne le 10 mai 2004)

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Circulaire DGSNR/DDSC DEP-SD7 no 2005-46 du 8 février 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d’iode stable

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Circulaire DGS/DESUS/DHOS/HFD no 2005-233 du 16 mai 2005 de mise en place du plan gouvernemental « Pandémie grippale »

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Décret n° 2003-295 du 31 mars 2003 relatif aux interventions en situation d'urgence radiologique et en cas d'exposition durable et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Rapport de la mission « Raoult » relatif au bioterrorisme (Texte publié le 9 juillet 2003)

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/SD7C/DGUHC/DDSC n° 2003-114 du 7 mars 2003 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle...

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DHOS/O 2/DGS/6 C n° 2003-235 du 20 mai 2003 relative au renforcement du réseau national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe et annexe

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS-SD7B n° 2004-42 du 4 février 2004 relative à l'organisation des services du ministère chargé de la santé pour améliorer les pratiques d'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact

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Circulaire DHOS/E 4 n° 2001-525 du 30 octobre 2001 relative à l'application dans les établissements de santé du plan Vigipirate et des consignes face à la découverte de plis ou colis contenant des substances suspectes

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Circulaire DGS/DAGPB/HFD n° 2002-191 du 3 avril 2002 relative au renforcement des moyens en personnels des services déconcentrés, dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre le bio-terrorisme (Biotox)

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Circulaire DHOS/HFD n° 2002-284 du 3 mai 2002 relative à l'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

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Qualité / gestion des risques

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Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001 relative à la distribution préventive de comprimés d'iode stable et à la constitution de stocks de proximité

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