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Hygiène et Stérilisation

Document de travail

Méthodologie et grille d'évaluation d'un audit clinique en hygiène hospitalière à partir des 100 recommandations du comité technique des infections nosocomiales

Philippe Gaspard - Pharmacien - Centre Hospitalier - Rouffach (68) Philippe Noiriel - Pharmacien

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Hygiène et Stérilisation

Document de travail

Règlement intérieur d'un CLIN (2002)

Armelle Levron - Pharmacien - Centre Hospitalier - Redon (35)

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Hygiène et Stérilisation

Document de travail

Antiseptoguide : guide d'utilisation des antiseptiques (2006)

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/VS2 - DH/EM1/EO1 n° 97-672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 21 décembre 1999 relatif à la classification et à l'évaluation de la conformité des équipements sous pression

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décision DG n° 2001-139 du 16 octobre 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation

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Texte officiel

Décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décision du 16 octobre 2001 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 7A no 2007-414 du 21 novembre 2007 relative à la prise en compte de la surveillance réalisée par le responsable de la production ou de la distribution d’eau dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 9 juillet 2008 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DHOS/E2 n° 2007-109 du 23 mars 2007 relative à la stratégie nationale d’audit des pratiques en hygiène hospitalière pour l’année 2007

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DEUS no 2007-229 du 11 juin 2007 relative à la diffusion du questionnaire d’évaluation de l’utilisation du document « Le risque lié aux légionelles, guide d’investigation et d’aide à la gestion », dans les services déconcentrés...

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêt N° 290969 du 11 juin 2007 annulant la décision 5 janvier 2006 du CEPS refusant de créer un tarif forfaitaire de responsabilité pour le groupe générique Amoxicilline, sur requête des Laboratoires GSK

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Note de service DGS/SD 7D no 2007-27 du 15 janvier 2007 relative au livret d’information destiné aux mamans concernant des recommandations d’hygiène pour la préparation et la conservation des biberons

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire NDGS/SD7A no 2007-39 du 23 janvier 2007 relative à la mise en oeuvre des arrêtés du 11 janvier 2007 concernant les eaux destinées à la consommation humaine

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DHOS/DGS/E2/SD5C n° 2007-103 du 15 mars 2007 relative à la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles) relatif à la maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements de santé français (séance du 22 septembre 2006)

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales juin 2006 - Résultats préliminaires (Janvier 2007)

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Texte officiel

Circulaire DGS/SD7A no 2007-57 du 2 février 2007 relative aux modifications apportées aux dispositions réglementaires du code de la santé publique par le décret no 2007-49 du 11 janvier 2007 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la...

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DHOS/E2/DGS/SD 5C 2006-215 du 17 mai 2006 relative à la validation des données déclarées par les établissements de santé dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales pour l’année 2005

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7A no 2006-323 du 19 juillet 2006 relative à une enquête sur la mise en oeuvre dans les établissements thermaux des dispositions de l’arrêté du 19 juin 2000 modifiant l’arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources...

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Texte officiel

Arrêt de la Cour de cassation en matière d'infection nosocomiale : Le médecin est tenu à une obligation de sécurité de résultat en matière d'infection nosocomiale dont il ne peut se libérer qu'en apportant la > preuve d'une cause étrangère, (présence...

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Texte officiel

Rapport de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé : Prévenir les infections nosocomiales, une exigence de qualité des soins hospitaliers (Texte enregistré au Sénat sous le n° 421 le 22 juin 2006)

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGAS/SD 2C/DHOS/E2/DGS/5C/5D no 2006-404 du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les unités de soins...

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Texte officiel

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la conduite à tenir autour d’un ou de plusieurs cas, d’origine communautaire, d’infections invasives à Streptococcus pyogenes (ou streptocoques du groupe A)

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Texte officiel

La politique hospitalière (1970-2005) : les infections nosocomiales

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Texte officiel

Circulaire DGS-SD5C/DHOS n° 2005-435 du 23 septembre 2005 relative aux recommandations pour le traitement des dispositifs médicaux utilisés chez les sujets ayant reçu des produits sanguins labiles (PSL) provenant de donneurs rétrospectivement atteints...

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4 no 2005-286 du 20 juin 2005 relative au référentiel d’inspection des mesures de prévention des risques liés aux légionelles dans les établissements de santé

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7 A no 2005-305 du 7 juillet 2005 relative à la gestion des risques sanitaires liés aux eaux destinées à la consommation humaine et aux eaux de baignade en période de sécheresse susceptible de conduire à des limitations des usages de...

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Avis du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins relatif à la maîtrise de la diffusion des entérocoques résistants aux glycopeptides dans les établissements de santé français adopté le 6 octobre 2005

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD7 A no 2005-304 du 5 juillet 2005 relative aux modalités d’évaluation et de gestion des risques sanitaires face à des situations de prolifération de micro-algues (cyanobactéries) dans des eaux de zones de baignades et de loisirs nautiques

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Proposition de loi de M. Jean-Claude Decagny visant à prévenir les infections dans les établissements publics de santé (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 13 juillet 2005)

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http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2005/05-02/a0020047.htm Fichier circ110105.pdf (66 683 octets)

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DHOS/ED/DGS/SD5C no 2006-163 du 7 avril 2006 relative au tableau de bord des infections nosocomiales et portant sur les modalités de calcul de l’indicateur sur le taux de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline par les...

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Texte officiel

Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France section des maladies transmissibles relatif à la place de l’antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales

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Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C-DHOS/E 2 no 2005-278 du 30 mai 2005 relative au contrôle de qualité des données déclarées dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2004

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2/DRT/CT1/CT2 n° 2004-382 du 30 juillet 2004 relative aux précautions à observer dans les services d'anatomie et cytologie pathologiques, les salles d'autopsie, les chambres mortuaires et les laboratoires de biologie...

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Texte officiel

Circulaire DGS/SD7 A n° 2004-473 du 5 octobre 2004 relative aux produits et procédés employés pour la désinfection des eaux de piscine

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Hygiène et Stérilisation

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Programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008 (Texte publié par le Ministère de la santé le 18 novembre 2004)

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Texte officiel

Circulaire interministérielle DGS/DPPR n° 2004-413 du 6 août 2004 relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides

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Surveillance des bactériémies nosocomiales en France - Résultats 2002 (Rapport InVS daté de novembre 2004)

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Texte officiel

Prévention du risque infectieux dans les structures hébergeant des personnes âgées (EHPA) - Rapport de mission et propositions d'un programme (rapport 2004)

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Texte officiel

Circulaire DGS/SD7A n° 2003-445 du 17 septembre 2003 concernant les modalités d'application de l'arrêté relatif aux méthodes d'analyse d'échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance

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Texte officiel

L'épidémie de légionellose de novembre 2003 - Débats scientifiques et gestion de crise

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Texte officiel

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2003

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Lettre-circulaire DGS-DHOS du 27 novembre 2003 relative à la diffusion d'une résolution du Comité technique national des infections nosocomiales (CTIN) sur la surveillance des infections nosocomiales

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Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/AFSSAPS n° 2003-581 du 15 décembre 2003 relative aux recommandations concernant la conduite à tenir en cas de suspicion d'incident transfusionnel par contamination bactérienne

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS-SD7B/DPPR n° 2004-32 du 30 janvier 2004 relative à la mise en oeuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux « Steriflash »

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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2002-340 du 11 juin 2002 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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