Rechercher

Contenus : 425

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F3 no 2006-56 du 13 février 2006 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des frais engagés par des établissements de santé privés autorisés à pratiquer les activités...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F1/F3 no 2006-29 du 19 janvier 2006 relative au financement de la généralisation du recueil et du traitement des données issues du programme de médicalisation des systèmes d’information pour l’activité de psychiatrie des établissements...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Réforme du régime budgétaire et comptable des établissements (Ministère de la Santé - DHOS- décembre 2005)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 3 no 2005-391 du 23 août 2005 relative à l’attribution d’une subvention au titre du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés aux établissements de santé privés mentionnés au d de l’article L. 162-22-6...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F3/F1 n°2005-103 du 23 février 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie exercées dans les établissements de santé privés mentionnés aux d) et e) de l’article...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/DSS/DGS n°2005-154 du 22 mars 2005 relative à la campagne budgétaire pour l’année 2005 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS-F-O/DSS-1A n°2005-119 du 1er mars 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/2A no 2005-187 du 8 avril 2005 relative au financement de la tutelle d’Etat et de la curatelle d’Etat

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Avis présenté au nom de la Commission des affaires sociales de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi de finances pour 2005, Tome XI, Santé (Texte enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nationale le 13 octobre 2004)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Projet de loi de finances pour 2005 (Texte adopté par l'Assemblée Nationale en première lecture le 23 novembre 2004)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Instruction DGCP n° 04-058-M0 du 8 novembre 2004 relative aux conditions de de dérogation à l'obligation de dépôt auprès de l'État des fonds des collectivités territoriales et de leurs établissements publics

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/DSS/DGS/IAJF/5 C/SD 1/1 A/6 A/6 B n° 2004-395 du 13 août 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Note d'information DGAS/5 B n° 2004-379 du 2 août 2004 relative aux questions soulevées entre janvier et juillet 2004 par la mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/P1 n° 2004-337 du 8 juillet 2004 relative à l'utilisation des crédits du Fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (PMESPP), volet ressources humaines, au titre de l'année 2004

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGCP-5C/DGAS-5 B n° 2004-365 du 3 juillet 2004 relative à l'optimisation de la gestion budgétaire et comptable des établissements publics sociaux et médico-sociaux, accélération de la production des comptes par la réduction de la journée...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F2/F3 n° 2004-141 du 26 mars 2004 relative au financement en 2004 par le FMES-PP du plan d'investissement « Hôpital 2007 »

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS-F n° 2004-81 du 23 février 2004 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des frais supportés par les établissements de santé participant à une recherche sur les indicateurs...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Note de service DGAS/5 B n°n° 2004-184 du 22 avril 2004 relative aux indicateurs du tableau de bord de l'article 27 et suivants en application du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003, et à la mise en place d'une expérimentation

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/5 C/DSS/1 A n° 2003-526 du 13 novembre 2003 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2003 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DAGPB-BFCG3/DGCP-5B/DHOS-G1 n° 2004-5 du 8 janvier 2004 relative au régime budgétaire et comptable des agences régionales de l'hospitalisation (ARH)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/5 B n° 2004-06 du 8 janvier 2004 relative à la procédure de tarification et à la procédure d'approbation des plans de financement des programmes d'investissement en application du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGS/6 A/6 B/DSS/1 A et DGAS/3 B/3 C/5 C n° 2004-33 du 30 janvier 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003/155 du 28 mars 2003 relative au soutien financier exceptionnel accordé à certains établissements sous dotation globale pour conforter la technique de traitement par LDL-aphérèse de patients atteints d'hypercholestérolémie

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Accord cadre entre le Comité économique des produits de santé et les entreprises du médicament pour la période 2003-2006 (Texte daté du 13 juin 2003)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaires DDSC/SDSP/BSIS 2003-400 du 1er octobre 2003 relative à la prise en charge financière des interventions effectuées depuis le 1er janvier 2003 par les SDIS à la demande de la régulation du centre 15, en cas de carence constatée des...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F2/DSS/1 A n° 2003-192 du 14 avril 2003 relative à la campagne budgétaire pour 2003 des établissements de santé financés par dotation globale

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 3 n° 2003-417 du 29 août 2003 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des frais supportés par les établissements de santé participant à une recherche sur les indicateurs...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 4 n° 2003-57 du 6 février 2003 relative à la généralisation d'un tableau de bord financier des établissements publics de santé

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/5 C/3 B/DSS/1 A n° 2003-104 du 4 mars 2003 relative à la campagne budgétaire pour 2003 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des structures d'addictologie

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/2 B n° 2002-637 du 31 décembre 2002 relative aux taux directeurs des budgets des services de tutelles aux prestations sociales 2003 et aux prix mois tutelle 2002 définitifs

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 4/DGCP/6 B n° 2003-93 du 26 février 2003 relative à l'instauration d'un tableau de bord financier des établissements publics de santé

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F n° 2003-139 du 20 mars 2003 relative au plan d'investissement national « Hôpital 2007 »

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS-F 2/MARTHE/DGAS/DSS-1 A n° 2002-627 du 24 décembre 2002 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2002 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 3 n° 2003-05 du 6 janvier 2003 relative à l'augmentation des tarifs des prestations des établissements de santé privés ayant bénéficié d'une subvention du fonds pour la modernisation des cliniques privées pour la réalisation d'une...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Note d'information DGAS/2 C n° 2002-536 du 23 octobre 2002 relative à l'allocation personnalisée d'autonomie

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS-F 2/DSS-1 A n° 2002-579 du 27 novembre 2002 relative à la campagne budgétaire pour 2002 des établissements de santé financés par dotation globale

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/BBF/5 C/DSS/1 A n° 2002-616 du 20 décembre 2002 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2002 dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Décret n° 2002-1301 du 25 octobre 2002 relatif aux modalités de remboursement des rémunérations servies à l'occasion du congé de paternité aux fonctionnaires et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/SD 4 n° 2002-580 du 28 novembre 2002 relative aux modalités d'intervention du fonds de modernisation de l'aide à domicile des personnes âgées

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 2 n° 2002-238 du 18 avril 2002 relative à la convention-cadre nationale ETAT/ANFH se rapportant à la gestion des moyens consacrés aux études promotionnelles dans le cadre du Fonds de Modernisation des Etablissements de Santé (FMES)

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS n° 2002-262 du 29 avril 2002 relative à la prise en charge financière des frais d'analyse urinaire des personnes toxicomanes traitées par méthadone dans les centres spécialisés de soins pour toxicomanes ayant passé convention avec l'Etat

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F3 n° 2002-421 du 25 juillet 2002 relative au fonds pour la modernisation des cliniques privées et aux conditions d'attribution des subventions pour les opérations visant le développement des systèmes d'information de santé

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGCP/6 B/DGAS/5 B n° 2002-471 du 29 août 2002 relative, d'une part, à la présentation et au vote des propositions budgétaires et à l'exécution budgétaire des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux relevant du I de...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DSS/1 A/DHOS/F 2 n° 2002-228 du 16 avril 2002 relative à la campagne budgétaire pour 2002 des établissements de santé financés par dotation globale

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-257 du 25 avril 2002 relative à l'instruction pour la prise en charge par les établissements hospitaliers des frais engagés par les cadres de direction des hôpitaux publics pour participer au congrès annuel de l'Association...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 3 n° 2002-409 du 18 juillet 2002 relative au fonds pour la modernisation des cliniques privées et à ses conditions d'attribution

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 4/DGCP/6 B n° 2002-460 du 20 août 2002 relative à l'expérimentation d'un tableau de bord financier des établissements publics de santé

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DHOS-F2/DSS-1 A n° 2002-477 du 9 septembre 2002 relative à la campagne budgétaire pour 2002 des établissements de santé financés par dotation globale

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGAS/5 B/DHOS/F 2/DSS/1 A/MARTHE n° 2001-569 du 27 novembre 2001 relative à la campagne budgétaire 2002 pour les établissements relevant de l'article 5 de la loi APA et au traitement de l'excédent de la section soin prévu à l'article 30...

Tag(s) :

Budget

Budget et financement

Texte officiel

Loi n° 2001-1275 du 28 décembre 2001 de finances pour 2002

Tag(s) :

Budget

Début
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Suivant
Fin

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Décès
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
Développement durable
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Froid
Gale
Garde
Gastroentérologie
GCS
Gélule
Générique
Gérant
Gériatrie
Gestion
GHT
Gouvernance
Greffe
Grossesse
Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
Hématologie
Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Injectable
Innovation
insuffisance cardiaque
insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
Insuline
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
IPA (Infirmier(e) en Pratique Avancée)
IVG
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
Livraison
Logistique
Marché
Matériovigilance
MCO
Médecine
Médicament
Médicament Dérivé du Sang (MDS)
Métabolisme
Molécule Onéreuse
MST
Muscle
Néphrologie
Neuroleptique
Norme
Nutrition
Obstétrique
Officine
Ophtalmologie
Ordre
Organisation
ORL
Orthopedie
Oxygène
Palliatif
Pansement
PDA
Pédiatrie
Pénitentiaire
Permission
Pharmacien
Pharmacoéconomie
Pharmacotechnie
Pharmacovigilance
Phytothérapie
Plaie
PMSI
Pneumologie
Pôle
Politique De Santé
Poste
Poux
Praticien Hospitalier
Préparateur(Trice)
Préparation Magistrale
Prescription
Prion
Privé
Produit De Contraste
Psychiatrie
PUI
Qualité
Radiologie
Radiopharmacie
Rangement
Recherche
Référentiel
Réfrigérateur
Réglementation
Remplacement
Ressources Humaines
Retraite
Retrocession
Risque
Robotisation
RTU
Sage-Femme
Sang
Santé
Santé Publique
Satisfaction
Secret Professionnel
Sécurité
Service
Sevrage
Simulation en santé
SMR (SSR)
Soin
Sommeil
Sonde
Sous-Traitance
Stabilité
Statut
Stérilisation
Stock
Stomie
Stupéfiant
Substitution
Système D'Information
Système Nerveux
Tabagisme
Tarification
Télémédecine
Télésoins
Température
Temps De Travail
Toxique
Traçabilité
Transfusion
Transport
Travail
Universitaire
UPAC
URCC
Urgence
Urologie
USLD
Vaccin
Vigilance
VIH
Virus
Vitamine

Recherche générale