ADIPh logo

Aidez l'ADIPH

Adhérer
se connecter
Adhérer
se connecter
menu

Recherche générale

La recherche générale vous permet d'accéder aux articles et documents du site (Documents de travail, Référentiels, Textes officiels, Fiches Wiki). Pour les contenus spécifiques (Annonces d'emploi, associations, événements) veuillez utiliser les entrées dédiées depuis le menu.

Contenus : 568

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 247938 du 5 avril 2004 relatif à la requête de divers syndicats de praticien hospitalier en annulation du décret n° 2002-550 du 19 avril 2002 portant statut particulier du corps de directeur des soins de la fonction publique...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M 2 n° 2003-94 du 27 février 2003 relative à la revalorisation des allocations annuelles versées au titre des régimes de solidarité constitués par le corps médical des centres hospitaliers universitaires

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-586 du 3 décembre 2002 relative aux congés de maladie-maternité des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2003-224 du 7 mars 2003 fixant les règles applicables aux personnels contractuels de droit public recrutés par certains établissements publics intervenant dans le domaine de la santé publique ou de la sécurité sanitaire

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2002-365 du 13 mars 2002 modifiant le décret n° 92-4 du 2 janvier 1992 portant attribution d'une prime d'encadrement à certains agents de la fonction publique hospitalière

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 21 juin 2002 portant approbation des modifications apportées aux statuts généraux de la section professionnelle des pharmaciens

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M/P n° 2002-308 du 3 mai 2002 relative à l'exercice de la profession de sage-femme dans les établissements de santé publics et privés

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M 2 n° 2001-515 du 26 octobre 2001 relative à l'indemnité versée à certains personnels médicaux hospitaliers lorsqu'ils exercent leur activité sur plusieurs établissements

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2001-825 du 7 septembre 2001 modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 5 décembre 2000 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 4 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2000 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 1er décembre 1999 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M/2000 n° 521 du 13 octobre 2000 relative à l'indemnité versée à certains personnels médicaux hospitaliers lorsqu'ils exercent leur activité sur plusieurs établissements

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2000-590 du 6 décembre 2000 relative à l'application du décret n° 2000-774 du 1er août 2000 modifiant le décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 10 mai 2001 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2000-774 du 1er août 2000 modifiant le décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier en...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2000-1008 du 16 octobre 2000 portant statut particulier du cadre d'emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières (Texte consolidé)

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Note du 21 novembre 2003 relative aux modalités d'attribution de la prime exceptionnelle liée au surcroît d'activité pendant la canicule durant la période du 7 au 19 août 2003

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 2 n° 2003-185 du 9 avril 2003 relative à la mise en oeuvre du décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P2/2002/77 du 8 février 2002 relative à la mise en oeuvre de certaines mesures du protocole du 14 mars 2001 relatives aux corps des attachés d'administration hospitalière, des cadres de santé, des sage-femmes, des personnels infirmiers...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière et n° 2001-1375 du 31...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 244948 du 3 octobre 2003 relative à la requête du SNPHPU en annulation pour excès de pouvoir du décret n° 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P2/2002/77 du 8 février 2002 relative à la mise en oeuvre de certaines mesures du protocole du 14 mars 2001 relatives aux corps des attachés d'administration hospitalière, des cadres de santé, des sage-femmes, des personnels infirmiers...A

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière et n° 2001-1375 du 31...AJO

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 85-385 du 29 mars 1985 fixant le statut des étudiants hospitaliers en pharmacie (Texte consolidé)

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DH/PM 1 n° 99-657 du 30 novembre 1999 relative à la situation des internes et résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2001-23 du 9 janvier 2001 modifiant le décret n° 99-930 du 10 novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M/M2 n° 2002-260 du 29 avril 2002 relative à la mise en oeuvre du protocole du 19 décembre 2001 signé avec des représentants des internes et des résidents

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 99-930 du 10 novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie (Texte consolidé)

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Instruction DH/PM n° 2000-350 du 27 juin 2000 relative aux rémunérations des internes et résidents pour les présences en dehors des régimes de travail statutaires lors des week-ends et dimanches

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Lettre DHOS/F 4 du 26 septembre 2002 concernant la majoration de nuit

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M2/2002/442 du 5 août 2002 relative à la mise en oeuvre du congé de paternité pour les internes et résidents

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Lettre DHOS/P 1 du 29 janvier 2003 relative au calcul de l'indemnité de licenciement due aux agents contractuels. Application du décret n° 91-155 du 6 février 1991

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 93-701 du 27 mars 1993 relatif aux praticiens contractuels des établissements publics de santé (Texte consolidé)

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 5 février 2001 relatif aux émoluments des assistants associés des hôpitaux

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M/M 3 n° 261 du 29 avril 2002 relative aux postes de praticien adjoint contractuel et à leur transformation en postes de praticien hospitalier

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux (Texte consolidé)

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2000-680 du 19 juillet 2000 modifiant le décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêté du 4 avril 2001 fixant la liste des diplômes ou titres exigés pour les recrutements effectués en application du 2o de l'article 2 et de l'article 2-1 du décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié relatif aux assistants des hôpitaux

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Lettre DHOS n° 1287 du 31 décembre 2007 relative à la mise en oeuvre de l'arrêté du 28 mars 2007 relative à la part complémentaire variable

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décision du Conseil d'Etat d'annulation de l'article 1er du décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l'hôpital par les praticiens hospitaliers temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS-M3 n° 2004-563 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement du conseil de discipline compétent pour les praticiens exerçant à temps partiel régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS-M 3 n° 2004-560 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement du conseil de discipline compétent pour les praticiens hospitaliers à temps plein régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-506 du 27 septembre 2002 relative à l'indemnité de prise de fonction versée à certains praticiens hospitaliers avant l'application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2001-367 du 25 avril 2001 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/F 4/M 2/DGCP/6 B n° 2001-561 du 26 novembre 2001 relative à l'application des dispositions relatives à l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M3 n° 2001-231 du 22 mai 2001 relative à l'application du décret n° 2001-271 du 28 mars 2001 modifiant le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/M 3 n° 2001-610 du 12 décembre 2001 fixant les modalités d'application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire prévues à l'article 5 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens...

Tag(s) :
  • Ressources Humaines
  • Début
  • Précédent
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • Suivant
  • Fin
TwitterFacebookYouTube
Nous contacter

Suivez-nous !

Copyright © 2023 ADIPh®. Tous droits réservés. - 04/10/2023

  • Accueil
  • Bonnes pratiques
  • RGPD
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Se connecter
  • L'associationTravaillons ensemble
    • Qui sommes nous ?
    • L'équipe ADIPh
    • Conseil d'administration
    • Assemblées générales
    • Éditoriaux
    • Notre histoire
    • Statuts
  • ServicesDes outils adaptés à vos besoins
    • Offres et demandes d'emploi
    • Offres d'emploi sur la carte
    • Listes de discussions
    • Lettres d'informations
    • Simulation numérique en santé
    • Évènements professionnels
  • RessourcesSélectionnées pour vous
    • WikiADIPh®
    • Référentiels
    • Documents de travail
    • Textes officiels
  • AnnuairesCréez votre propre réseau
    • Des pharmaciens
    • Des associations
  • Associations régionales hébergées par l'ADIPhRestez connectés en région
  • ACPPHOS
  • APHAL
  • APHBFC
  • Sites hébergés par l'ADIPHVos centres d'intérêt
  • Antarès
  • CUAP
  • Infoproximed
  • SNPGH
  • Accueil
  • Bonnes pratiques
  • RGPD
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Se connecter