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Budget et financement

Avis n° 2246 de la Commission des lois constitutionnelles de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 13 avril 2005)

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Avis n° 2245 de la Commission des finances de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 13 avril 2005)

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Avis n° 2244 de la Commission des affaires sociales de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 12 avril 2005)

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Classification Commune des Actes Médicaux V1 (Texte publié par la CNAMTS le 17 mars 2005)

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Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (Texte adopté en première lecture par le Sénat le 24 mars 2005)

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Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (Texte enregistré à la Présidence du Sénat le 23 février 2005)

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Circulaire DHOS/F 4/DSS/SD2 no 2004-631 du 27 décembre 2004 relative aux informations que les établissements de santé doivent transmettre aux caisses d’assurance maladie en cas d’accident impliquant un tiers responsable

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Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (enregistré à la présidence de l'Assemblée Nationale le 13 janvier 2005)

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 (Texte adopté définitivement par le Sénat et l'Assemblée Nationale le 2 décembre 2004)

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Décision du Conseil Constitutionnel n° 2004-508 DC du 16 décembre 2004 relative à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005

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Rapport de M. Bernard Perrut fait au nom de la Commission des Affaires Culturelles Familiales et Sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 - Tome I : Recettes et équilibre général, n° 1876 (Texte mis en ligne le 25...

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Rapport de la commission mixte paritaire Assemblée Nationale - Sénat sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale et au Sénat le 24 novembre 2004)

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 (Texte adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale le 2 novembre 2004)

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 (Texte adopté en première lecture par le Sénat le 18 novembre 2004)

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Rapport 2004 de la Commission des comptes de la sécurité sociale (Texte présenté le 21 septembre 2004)

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale (Texte déposé à l'Assemblée Nationale le 8 octobre 2004)

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Rapport 2004 de la Cour des comptes sur la Sécurité Sociale (Texte présenté le 16 septembre 2004)

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Décision du Conseil Constitutionnel n° 2004-504 DC du 12 août 2004 relative à la loi sur l'assurance maladie

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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (Texte modifié en première lecture par le Sénat le 27 juillet 2004)

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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture le 20 juillet 2004)

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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (Texte adopté définitivement par le Sénat en deuxième lecture le 30 juillet 2004)

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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (Texte transmis au Sénat le 20 juillet 2004)

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Rapport de M. Jean-Louis Debré fait au nom de la Mission d'information de l'Assemblée Nationale sur la problématique de l'Assurance maladie (Texte déposé le 26 mai 2004)

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Circulaire DSS/DACI n° 2004-181 du 21 avril 2004 relative aux conséquences en matière de sécurité sociale de l'élargissement de l'Union européenne à dix nouveaux Etats membres

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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (Texte en registré à l'Assemblée Nationale le 16 juin 2004)

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Rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale (Résultats 2003 - Prévision 2004) (Texte daté de juin 2004)

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Circulaire DSS/DACI n° 2004-246 du 27 mai 2004 relative à la publication du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale

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Circulaire DSS/DACI n°2004-243 du 25 mai 2004 relative à l'information des établissements de santé concernant la mise en oeuvre de la carte européenne d'assurance maladie et l'alignement des droits aux prestations en nature en cas de séjour temporaire...

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 15 juin 2004)

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Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003 (Texte publié par la CNAMTS en juin 2004)

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Circulaire DSS/DACI n° 2004-169 du 30 mars 2004 relative à la mise en oeuvre de la carte européenne d'assurance maladie (CEAM) [Circulaire CEAM n° 1]

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Arrêté du 12 février 2004 modifiant l'arrêté du 4 août 1987 modifié relatif aux prix et aux marges des médicaments remboursables

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La CCAM dans la poche (Vademecum édité par l'ATIH le 30 mars 2003)

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Circulaire DSS/DACI n° 2004-134 du 23 mars 2004 relative à la prise en charge des frais engagés pour l'achat de produits de santé dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'espace économique européen (UE-EEE)...

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Circulaire DHOS-F4/DSS-SD2 A n° 2004-8 du 8 janvier 2004 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2003-1207 du 18 décembre 2003 relatif à la participation de l'assuré aux frais de soins et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie...

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Circulaire DSS/SD2A n° 2003-624 du 26 décembre 2003 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2003-1207 du 18 décembre 2003 relatif à la participation de l'assuré aux frais de soins et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : décrets...

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Décision du Conseil Constitutionnel n° 2003-486 DC du 11 décembre 2003 concernant la loi financement de la sécurité sociale pour 2004

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2004 : rapport de la Commission mixe paritaire Assemblée Nationale - Sénat (Texte déposé le 26 novembre 2003)

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Rapport 2003 de la Cour des comptes sur la Sécurité Sociale (Texte présenté le 18 septembre 2003)

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Liste des groupes génériques de médicaments passant sous tarifs forfaitaires de responsabilité (Texte daté du 19 juin 2003)

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Rapport de la Commission des comptes de la Sécurité Sociale présenté le 23 septembre 2003

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Circulaire DSS/3 C n° 2003-359 du 17 juillet 2003 relative à l'article 46-III de la loi n° 2002-1487 du 20 décembre 2002 de financement de la sécurité sociale pour 2003

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Rapport d'information sénatorial sur les perspectives de l'assurance maladie (Rapport « Vasselle ») (Texte publié le 18 juin 2003)

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Circulaire DSS/DACI n° 2003-286 du 16 juin 2003 relative à l'application de la réglementation pour assurer l'accès aux soins des assurés d'un régime français de sécurité sociale au sein de l'Union européenne et de l'Espace économique européen

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Rapport du groupe de travail de la Commission des Comptes de la Sécurité Sociale relatif à la "Médicalisation de l'ONDAM" (Rapport « Coulomb ») (Texte remis le 30 avril 2003)

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Rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale (Texte remis le 15 mai 2003)

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Circulaire DSS/DACI n° 2003-25 du 15 janvier 2003 relative à la modification de l'article L. 380-3 du code de la sécurité sociale concernant la CMU par l'article 18 de la loi n° 2002-1487 du 20 décembre 2002, loi de financement de la sécurité sociale...

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Circulaire DSS/SDFSS/5B n° 2003-06 du 6 janvier 2003 résumant le contenu de la réforme de l’arrêté du 10 décembre 2002 relatif à l’évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale et de l’arrêté du 20 décembre...

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Décision du Conseil Constitutionnel n° 2002-463 DC du 12 décembre 2002 concernant la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2003

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2003, modifications adoptées par le Sénat le 20 novembre 2002

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Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
BPCO
Broyage
Budget
Buvable
Cadre
Cancérologie
Canicule
Cardiologie
Cartographie
Cathéter
Certification
Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
Contractuel
Contrat
Convention
Coordination
COVID-19
Cytotoxique
DCI
Décès
Déchets
Délégation
Déontologie
Dépendance
Dermatologie
Désinfection
Développement durable
DHIN
Diabétologie
Dialyse
Diarrhée
Diplôme
Dispensation
Dispositif Transdermique
Dispositifs Medicaux
Diurétique
DJIN
Documentation
Dopage
Dossier
Douleur
DPI
Droit
Éducation Thérapeutique
EHPAD
Endoscopie
Escarre
ESPIC
Essai Clinique
Ethique
Étiquette
Étude
Évaluation
Événement Indésirable
Facturation
Financement
Fluide Médical
Fonction Publique
Formation
Froid
Gale
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GCS
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Gériatrie
Gestion
GHT
Gouvernance
Greffe
Grossesse
Groupement
Gynécologie
HAD
Handicap
Harcèlement
HAS
HDJ
Hématologie
Hépatite
Homéopathie
Hôpital
Hospitalisation
Humanitaire
Hydratation
Hygiène
Hypolipémiant
Iatrogénie
IDE
Identitovigilance
Incendie
Incompatibilité
Indicateur
Infection
Injectable
Innovation
insuffisance cardiaque
insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
Insuline
Interaction Médicamenteuse
Interne
Inventaire
IPA (Infirmier(e) en Pratique Avancée)
IVG
Jurisprudence
Laïcité
Lait Maternel
Laxatif
Livraison
Logistique
Marché
Matériovigilance
MCO
Médecine
Médicament
Médicament Dérivé du Sang (MDS)
Métabolisme
Molécule Onéreuse
MST
Muscle
Néphrologie
Neuroleptique
Norme
Nutrition
Obstétrique
Officine
Ophtalmologie
Ordre
Organisation
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Oxygène
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PDA
Pédiatrie
Pénitentiaire
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Pharmacotechnie
Pharmacovigilance
Phytothérapie
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PMSI
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Pôle
Politique De Santé
Poste
Poux
Praticien Hospitalier
Préparateur(Trice)
Préparation Magistrale
Prescription
Prion
Privé
Produit De Contraste
Psychiatrie
PUI
Qualité
Radiologie
Radiopharmacie
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Référentiel
Réfrigérateur
Réglementation
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Ressources Humaines
Retraite
Retrocession
Risque
Robotisation
RTU
Sage-Femme
Sang
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Santé Publique
Satisfaction
Secret Professionnel
Sécurité
Service
Sevrage
Simulation en santé
SMR (SSR)
Soin
Sommeil
Sonde
Sous-Traitance
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Stérilisation
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Stupéfiant
Substitution
Système D'Information
Système Nerveux
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