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Ressources humaines

Circulaire DHOS-M3 n° 2004-563 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement du conseil de discipline compétent pour les praticiens exerçant à temps partiel régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié

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Circulaire DHOS-M 3 n° 2004-560 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement du conseil de discipline compétent pour les praticiens hospitaliers à temps plein régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié

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Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-506 du 27 septembre 2002 relative à l'indemnité de prise de fonction versée à certains praticiens hospitaliers avant l'application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire

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Circulaire DHOS/F 4/M 2/DGCP/6 B n° 2001-561 du 26 novembre 2001 relative à l'application des dispositions relatives à l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé

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Décret n° 2001-367 du 25 avril 2001 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique

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Circulaire DHOS/M 3 n° 2001-610 du 12 décembre 2001 fixant les modalités d'application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire prévues à l'article 5 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens...

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Circulaire DHOS/M3 n° 2001-231 du 22 mai 2001 relative à l'application du décret n° 2001-271 du 28 mars 2001 modifiant le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les...

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Arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier alinéa de l'article 5 du décret...

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Circulaire DHOS/M2/2000 n° 2000-621 du 20 décembre 2000 relative aux modalités d'application des dispositions prévues par le protocole d'accord signé le 13 mars 2000 entre le Gouvernement et les organisations syndicales représentatives des praticiens...

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Arrêté du 14 septembre 2000 relatif aux émoluments des praticiens hospitaliers

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Décret n° 2000-503 du 8 juin 2000 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers

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Ressources humaines

Arrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier...

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Ressources humaines

Arrêté du 21 décembre 2000 fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/M 2 n° 2000-527 du 17 octobre 2000 relative aux modalités d'application de l'indemnité d'engagement de service public exclusif fixé par l'arrêté du 8 juin 2000

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Ressources humaines

Circulaire DH/PM n°2000-387 du 10 juillet 2000 relative aux modalités d'application des dispositions des décrets n° 2000-503 et n° 200-504 du 8 juin 2000 modifiant respectivement le statut des praticiens hospitaliers et le statut des praticiens...

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Ressources humaines

Arrêté du 6 janvier 2000 fixant le taux et les modalités de versement de l'indemnité pour activité sur plusieurs établissements exercée par certains praticiens hospitaliers et certains praticiens exerçant à temps partiel

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Ressources humaines

Décret n° 99-693 du 3 août 1999 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers

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Décret n° 99-563 du 6 juillet 1999 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers

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Ressources humaines

Décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (Texte consolidé)

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Ressources humaines

Circulaire DH-PM 2 n° 2000-50 du 31 janvier 2000 relative à l'application de l'article 8 du décret n° 99-563 du 6 juillet 1999 et des articles 4 et 8 du décret n° 99-564 du 6 juillet 1999 modifiant respectivement les dispositions statutaires...

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Ressources humaines

Circulaire DH/PM1 n°99-609 du 29 octobre 1999 relative aux activités d'intérêt général contractualisées ou aux valences exercées par les praticiens hospitaliers des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Décret n° 99-565 du 6 juillet 1999 modifiant le décret n° 82-1149 du 29 décembre 1982 modifié pris pour l'application de la loi n° 82-916 du 28 octobre 1982 et portant diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à plein temps des...

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Ressources humaines

Arrêté du 15 octobre 1985 fixant les conditions de prise en charge et d'imputation des frais de changement de résidence des praticiens à temps plein des établissements d'hospitalisation publics (modifié par arrêtés du 18 novembre 1988 et du 28 janvier...

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Ressources humaines

Décret n° 2000-342 du 13 avril 2000 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers

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Budget et financement

Ciculaire CNAMTS n°19/2009 du 19 mars 2009 relative à la procédure dérogatoire en cas de séjour à l'étranger pour la prise en charge des médicaments

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Budget et financement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 déposé le 13 octobre 2008

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Budget

Budget et financement

Circulaire DSS/2A/DGAS/DHOS no 2008-04 du 7 janvier 2008 modifiant la circulaire DHOS/DSS/DGAS n° 2005-141 du 16 mars 2005 relative à la prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non...

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Budget et financement

Dépenses de médicaments en 2007 : Quels sont les principaux moteurs de la croissance ? (point d’information de la CNAM, 13 mars 2008)

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Budget et financement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (Texte adopté définitivement par le Sénat le 23 novembre 2007)

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Budget et financement

Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages (Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales (octobre 2007)

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Budget et financement

Déremboursement des mucolytiques, quel impact sur la prescription des généralistes ? (Décembre 2007)

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Budget et financement

La CMU : l'assurance maladie pour tous en 2007 (Dossier de presse de la CNAM - Octobre 2007)

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Budget

Budget et financement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (Version déposée à l'Assemblée Nationale le 11 octobre 2007)

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Budget et financement

Médicaments remboursés : analyse des principales évolutions de l'année 2006 (CNAM - mis en ligne Juin 2007)

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Budget et financement

Les bénéficiaires des affections de longue durée au 31 décembre 2006 (Points de repère - n°9 - Septembre 2007)

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Budget

Budget et financement

Arrêt N° 290969 du 11 juin 2007 annulant la décision 5 janvier 2006 du CEPS refusant de créer un tarif forfaitaire de responsabilité pour le groupe générique Amoxicilline, sur requête des Laboratoires GSK

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Budget et financement

Arrêté du 16 avril 2007 pris en application de l’article L. 6133-5 du code de la santé publique

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Budget et financement

Circulaire DHOS/O3/CNAM n° 2007-88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM

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Budget

Budget et financement

Arrêté du 27 mars 2007 pris pour l'application des dispositions du IV de l'article 110 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (n° 2006-1640 du 21 décembre 2006)

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Budget et financement

Décision du Conseil Constitutionnel n° 2006-544 DC du 14 décembre 2006 relative à la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Budget et financement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (Texte adopté par l'Assemblée Nationale le 28 novembre 2006)

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Budget et financement

Les conditions de mise en place et d'affectation des ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (mis en ligne septembre 2006)

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Budget et financement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (Texte adopté définitivement par le Sénat le 30 novembre 2006)

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Budget et financement

Rapport 2006 de la Cour des comptes sur la Sécurité Sociale (Texte présenté le 14 septembre 2006)

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Budget et financement

Circulaire DGS/2B/DSS/2A no 2006-378 du 23 août 2006 relative à la mise en oeuvre du décret no 2006-773 du 30 juin 2006 portant application de l’article 32 de la loi no 2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005

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Budget

Budget et financement

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

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Budget

Budget et financement

Sécurité sociale : les prévisions du déficit 2006 (8 juin 2006)

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Budget

Budget et financement

Rapport d'information n° 345 (2005-2006) de MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat (Texte déposé le 10 mai 2006)

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Budget

Budget et financement

Circulaire CNAMTS n° 41/2006 du 7 août 2006 relative à la participation de l'assuré de 18 euros

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Budget

Budget et financement

Rapport n° 3193 de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 (Texte enregistré à la Présidence de l'Assemblée...

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Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
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