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Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/DH n° 96-236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD5C-DHOS/E2 n° 2000-33 du 18 janvier 2001 relative à la réalisation d'une enquête de prévalence « un jour donné » des infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Circulaire DGS/VS/VS 2/DH/EO/EO1 n° 2000-400 du 13 juillet 2000 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décret n° 99-1034 du 6 décembre 1999 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé et modifiant le chapitre Ier du titre Ier du livre VII du code de la santé publique

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d'entreposage des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques

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Hygiène

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/SD1C no 2006-259 du 15 juin 2006 relative à la mise en place des comités de protection des personnes

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Rapport IGAS sur les essais cliniques chez l'enfant en France (Texte déposé en décembre 2003)

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004 (Rapport IGAS daté de juillet 2005)

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Essai Clinique

Essais cliniques

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux

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Essai Clinique

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Une étude inédite de l'Assurance Maladie sur les dispositifs médicaux (6 décembre 2007)

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêté du 3 août 2005 fixant la liste des dispositifs médicaux que les docteurs en médecine sont autorisés à délivrer aux personnes auxquelles ils donnent leurs soins en application de l'article L. 4211-3 du code de la santé publique

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire CNAM n° 82-2005 du 17 août 2005 relative à la prise en charge des défibrillateurs cardiaques et des stimulateurs cardiaques dits "triple chambre"

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGAS-AVIE-PHAN-DHOS-E4 n° 2004-182 du 21 avril 2004 relative à l'inactivation des pédales de commande des lits médicaux électriques à hauteur variable

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 222670 du 9 juillet 2003 relatif à un accident hémorragique cérébral provoqué par la rupture d'un cathéter non fourni par la pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé

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Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision du 22 juillet 2002 portant interdiction de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation de certains lots de têtes de prothèses de hanche en céramique de zircone

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision DG n° 2002-90 du 4 octobre 2002 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision du 18 juin 2001 portant interdiction de réutilisation des pinces à biopsie endoscopique digestive

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Appel à candidatures du 24 décembre 1999 d'experts auprès de l'AFSSAPS dans le domaine de la sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Lettre DH - DGS - DS2/EO2/AF1 n° 98-282 du 9 mai 1998 relative à la distribution de seringues et responsabilité de l'hôpital

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DHOS/OPRC n° 2001-511 du 25 octobre 2001 relative au soutien financier exceptionnel attribué à certains établissements sous dotation globale pour conforter la technique des implants cochléaires

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Décision du 11 avril 2001 relative à l'interdiction de fabrication, de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation des sutures chirurgicales fabriquées à partir d'intestins bovins, ovins ou caprins à usage humain...

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DH/DGS n°99-426 du 20 juillet 1999 relative à l'interdiction d'utiliser des thermomètres médicaux à mercure destinés à mesurer la température interne de l'homme dans les établissements de santé

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGS/SQ3, DGS/PH2 - DH/EM1 n° 51 du 29 décembre 1994 relative à l'utilisation des dispositifs médicaux stériles à usage unique dans les établissements de santé publics et privés

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux

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Dispositifs Medicaux

Dispositifs médicaux

Texte officiel

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

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Dispositifs Medicaux

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Proposition de loi de M. Georges Colombier visant à rendre obligatoire la mention de la présence d'acide gras "trans" sur l'étiquetage des produits alimentaires (3 juillet 2008)

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile

ADDFMS

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décision du 20 décembre 2004 relative à la vente au public de certaines spécialités pharmaceutiques et certains aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé et à leur...

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 5 A n° 2002-13 du 9 janvier 2002 relative à la mise en oeuvre du programme national nutrition santé

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêté du 18 décembre 2008 relatif à la facturation aux régimes obligatoires d'assurance maladie par les établissements de santé des spécialités pharmaceutiques, des produits et prestations mentionnés à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (Journal Officiel du 12 octobre 2007)

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Médicament

MédicamentsMédicaments

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Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (Journal Officiel du 12 octobre 2007)

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Médicament

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Texte officiel

Arrêté du 5 octobre 2007 relatif aux conditions de prise en charge des spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 277941 du 27 septembre 2006 relatif à la requête du SPHPU visant à annuler pour excès de pouvoir les deux avis publiés au titre des articles L. 162-16-5 et L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale, au Journal officiel de...

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Décision du Conseil d'Etat rejetant la requête de la société BMS contestant la sortie du Taxol de la réserve hospitalière (lecture du 6 septembre 2006)

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Médicaments anti-cancéreux sortis de la réserve hospitalière et inscrits sur la liste des médicaments rétrocédables (Liste publiée par l'AFSSAPS le 16 août 2005)

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire CNAM n°32/2005 du 9 mars 2005 relative à la prescritpion et la délivrance de médicaments pour une durée supérieure à un mois et à l'information des patients sur le coût des médicaments délivrés

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire CNAM n° 29/2005 du 23 février 2005 relative à la rétrocession des médicaments par les établissements de santé

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Médicament

MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 253872 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-590 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la vente au public par...

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Texte officiel

Dossier "Rétrocession" (Texte mis à jour par l'AFSSAPS à la date du 4 août 2004)

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Texte officiel

Arrêt du Conseil d'Etat n° 253872 du 16 février 2004 relatif à la requête du Synprefh en annulation de la circulaire n° 2002-590 du 5 décembre 2002 du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées relative à la vente au public par...AJO

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Texte officiel

Dossier "Rétrocession" (Texte mis à jour par l'AFSSAPS à la date du 4 août 2004)

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Arrêts n° 2400 du 11 juillet 2002 de la Cour de Cassation - Chambre sociale, concernant l'application de la marge de 15% sur les rétrocessions des antirétroviraux pratiquées par le CHU de Rouen

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Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001/417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité Synagis®

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Texte officiel

Arrêté du 26 avril 2001 pris en application de l'article R. 162-31 du code de la sécurité sociale et relatif à la prise en charge de certains médicaments en sus des forfaits

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MédicamentsMédicaments

Texte officiel

Circulaire DGS/DH n°99-343 du 15 juin 1999 relative à la possibilité pour les pharmacies à usage intérieur de vendre au public des médicaments non disponibles en ville

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Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/DSS n°2002-590 du 5 décembre 2002 relative à la vente au public par les établissements publics de santé ou participant au service public hospitalier des spécialités pharmaceutiques indiquées dans le traitement des hépatites B ou C chro

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