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Contenus : 6

Qualité / gestion des risques

Texte officiel

Décret n° 2018-465 du 11 juin 2018 relatif à la commission mentionnée à l'article L. 312-8 du code de l'action sociale et des familles

Objet : dénomination, composition et fonctionnement de la nouvelle commission réglementée de la Haute Autorité de santé relative à l'évaluation et à l'amélioration de la qualité dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux.

Tag(s) :
  • EHPAD
  • Évaluation
  • HAS
  • Qualité

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 2018-444 du 4 juin 2018 relatif à certaines commissions spécialisées de la Haute Autorité de santé

Tag(s) :
  • HAS
  • Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Règlement intérieur de la Commission de la transparence (version : 22 juin 2005)

Tag(s) :
  • HAS

Politique de santé

Texte officiel

Rapport d'activité de la Haute Autorité de Santé au Parlement et au Gouvernement (Texte daté du 1er juillet 2005)

Tag(s) :
  • HAS

Politique de santé

Texte officiel

Règlement intérieur de la Commission d’évaluation des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 (Texte non daté)

Tag(s) :
  • HAS

Politique de santé

Texte officiel

Décision n° 2005.03.047/SG du 23 mars 2005 relative à son règlement intérieur

Tag(s) :
  • HAS
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