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Textes officiels

Vous trouverez ici les textes officiels qui concernent la pharmacie hospitalière
et le domaine de la santé.
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Responsable de la page : Emmanuelle Cabaret

Documents : 3230

Ressources humaines

Circulaire DHOS/M4 no 2005-221 du 25 avril 2005 relative à l’ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Arrêté du 24 janvier 2005 relatif à la composition du jury des concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique (femmes et hommes) au titre de l’année 2005

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Ressources humaines

Arrêté du 24 janvier 2005 relatif à la composition de la commission chargée d’apprécier l’aptitude des candidats à participer à titre exceptionnel au premier concours de recrutement de médecins inspecteurs de santé publique (femmes et hommes) au titre...

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Ressources humaines

Circulaire DHOS-M3 n° 2004-564 du 26 novembre 2004 relative à l'organisation des élections des représentants des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel à la Commission paritaire nationale

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Ressources humaines

Arrêté du 24 décembre 2004 2004 fixant la liste des personnes autorisées à se présenter au concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2004

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Ressources humaines

Circulaire DHOS-M3 n° 2004-561 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers à temps plein régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié

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Ressources humaines

Arrêté du 17 juillet portant nomination des membres des jurys des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2004-2005

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Ressources humaines

Arrêté du 4 octobre 2004 fixant la liste des membres de jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2004

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Ressources humaines

Arrêté du 4 mai 2004 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1994 relatif à l'organisation du concours national d'internat en odontologie (Journal officiel du 18 mai 2004)

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Ressources humaines

Arrêté du 3 mai 2004 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1998 modifié portant désignation des membres de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers

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Ressources humaines

Arrêté du 30 avril 2004 fixant le nombre de postes ouverts par discipline au concours d'accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 2004-2005 pour les médecins étrangers autres que les ressortissants de l'un des...

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Ressources humaines

Circulaire santé/éducation/DHOS-M 4 n° 67 du 16 février 2004 relative à l'organisation des épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales

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Ressources humaines

Arrêté du 30 avril 2004 fixant le nombre de postes d'interne en médecine mis au concours prévu par l'article 52 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 organisé au niveau national dans la discipline médecine du travail au titre de l'année universitaire...

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Ressources humaines

Arrêté du 27 février 2004 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2004 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales

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Ressources humaines

Circulaire DHOS-MA n° 2004-39 du 2 février 2004 relative à la détermination du nombre de places à ouvrir au titre du concours national de praticien des établissements publics de santé de l'année 2004 (recrutement 2005)

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Ressources humaines

Arrêté du 22 octobre 2003 fixant la liste des étudiants déclarés reçus au concours d'internat en pharmacie, au titre de l'année universitaire 2003-2004, pour la zone nord

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/M 4 n° 2003-214 du 2 mai 2003 relative à l'organisation du concours national de praticien des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste des membres du jury des concours d'internat en pharmacie, au titre de l'année universitaire 2003-2004, pour la zone sud

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Ressources humaines

Arrêté du 22 octobre 2003 fixant la liste des étudiants déclarés reçus au concours d'internat en pharmacie, au titre de l'année universitaire 2003-2004, pour la zone sud

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Ressources humaines

Arrêté du 23 septembre 2003 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au concours national de praticien des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste des membres du jury des concours d'internat en pharmacie, au titre de l'année universitaire 2003-2004, pour la zone nord

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/M 4 n° 2003-45 du 30 janvier 2003 relative à la détermination du nombre de places à ouvrir au titre du concours national de praticien des établissements publics de santé de l'année 2003 (recrutement 2004)

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Arrêté du 28 avril 2003 fixant la liste des membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2003

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Arrêté du 24 septembre 2002 fixant la liste des personnes autorisées à se présenter au concours national de praticien des établissements publics de santé

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Circulaire DHOS/P2/DGS/2C2 n° 2002-570 du 25 novembre 2002 précisant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides opératoires et aides instrumentistes

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Arrêté du 22 août 2002 fixant la liste des membres du jury du concours d'internat en pharmacie zone sud, session 2002 - 2003

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Arrêté du 3 mai 2002 fixant la liste des membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2002

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Ressources humaines

Arrêté du 22 août 2002 fixant la liste des membres du jury du concours d'internat en pharmacie zone nord, session 2002 - 2003

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/PM/M 4 n° 2002-319 du 3 mai 2002 relative à l'examen des dossiers de candidature au concours national de praticien des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Arrêté du 22 avril 2002 fixant la constitution et le fonctionnement de la commission d'experts prévue à l'article 3 du décret n° 2001-1340 du 28 décembre 2001 relatif à la reconnaissance de l'expérience professionnelle en équivalence des conditions de...

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Ressources humaines

Avis de concours pour le recrutement des praticiens-conseils chargés du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles au titre de...

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Ressources humaines

Circulaire DGS/SD 2 C/DES n° 2001-574 du 29 novembre 2001 relative à la fixation du nombre de postes à ouvrir aux concours de l'internat de médecine et de pharmacie pour l'année universitaire 2002-2003

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/PM/M 4 n° 586 du 3 décembre 2001 relative à la détermination du nombre de places à ouvrir au titre du concours national de praticien des établissements publics de santé de l'année 2002

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Arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique

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Arrêté du 28 septembre 2001 fixant la liste des personnes autorisées à se présenter au concours national de praticien des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/M/M 4 n° 2001-560 du 26 novembre 2001 complétant la circulaire DHOS/M/MA n° 2001-474 du 3 octobre 2001 relative aux conditions d'inscription aux épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel (session 2002)

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Circulaire DHOS/PM/M 4 n° 2001-474 du 3 octobre 2001 relative à l'organisation des épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien-adjoint contractuel (session 2002, dernière session)

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/M/M 4 n° 2001-462 du 25 septembre 2001 relative aux épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel, médecins à diplôme étranger

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Circulaire DHOS/M/M 4 n° 2001-201 du 30 avril 2001 relative à l'examen des dossiers de candidature au concours national de praticien des établissements publics de santé

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Ressources humaines

Arrêté du 13 juillet 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de pharmaciens inspecteurs de santé publique

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Arrêté du 6 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie

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Arrêté du 28 mai 2001 modifiant l'arrêté du 18 avril 2001 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé

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Arrêté du 6 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de pharmaciens inspecteurs de santé publique

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Arrêté du 6 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 18 avril 2001 modifié relatif à l'ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2001)

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Arrêté du 11 juin 2001 fixant le pourcentage d'internes en médecine, en pharmacie et en odontologie susceptibles de bénéficier d'une année-recherche

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Arrêté du 13 avril 2001 fixant le nombre de postes ouverts par discipline au concours d'accès au troisième cycle des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2001-2002 pour les pharmaciens étrangers autres que les ressortissants d'un...

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Arrêté du 6 avril 2001 fixant le nombre de postes d'interne en pharmacie mis aux concours prévus par l'article 28 du décret n° 88-996 du 19 octobre 1988, ouverts au titre de l'année universitaire 2001-2002

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Ressources humaines

Décret n° 2001-37 du 11 janvier 2001 modifiant le décret n° 89-739 du 12 octobre 1989 relatif aux concours de l'internat de pharmacie

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Ressources humaines

Circulaire DGS/DES n° 2000-577 du 28 novembre 2000 relative à la fixation du nombre de postes ouverts aux concours de l'internat de médecine et de pharmacie pour l'année universitaire 2001-2002

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Ressources humaines

Arrêté du 8 août 2000 modifiant l'arrêté du 26 juillet 1983 modifié relatif à la détermination des interrégions

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