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Textes officiels

Vous trouverez ici les textes officiels qui concernent la pharmacie hospitalière
et le domaine de la santé.
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Responsable de la page : Emmanuelle Cabaret

Documents : 3230

Ressources humaines

Note de service DAGPB/SRH 1 D no 2005-29 du 14 janvier 2005 portant additif aux notes de service DAGPB/SRH 1 D no 2004-601 du 15 décembre 2004 et DAGPB/SRH 1 D no 2004-621 du 22 décembre 2004 relatives à un avis de vacance concernant les médecins...

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Note de service DAGPB/SRH-1 D n° 2004-480 du 11 octobre 2004 portant additif à l'avis de vacances n° DAGPB/SRH-1D/2004/448 du 20 septembre 2004 concernant les pharmaciens inspecteurs de santé publique

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Ressources humaines

Note de service DAGPB/SRH 1 D n° 2004-448 du 20 septembre 2004 relative à un avis de vacance concernant les pharmaciens inspecteurs de santé publique

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Avis de vacance concernant les médecins inspecteurs de santé publique (Journal Officiel du 26 septembre 2004)

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Note de service DAGPB/SRH 1D n° 2004-398 du 20 août 2004 relative à un poste à pourvoir au ministère de la justice par un pharmacien inspecteur de santé publique

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Ressources humaines

Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2003-614 du 22 décembre 2003 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à un poste de praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et...

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Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2002-608 du 19 décembre 2002 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à un poste de praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et...

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Ressources humaines

Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Alsace (Journal Officiel du 30 mai 2002)

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Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Centre (Journal officiel du 16 septembre 2001)

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Circulaire DHOS/M/M 3 n° 2001-611 du 13 décembre 2001 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à un poste de praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et...

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Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Languedoc-Roussillon (Journal officiel du 11 septembre 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Auvergne (Journal officiel du 2 septembre 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Haute - Normandie (Journal officiel du 11 juillet 2001)

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Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Auvergne (postes vacants ou susceptibles de l'être) (Journal officiel du 2 septembre 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Auvergne (Journal officiel du 2 septembre 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emplois de praticien des hôpitaux à temps partiel (région Lorraine) (Journal officiel du 6 juin 2001)

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Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) (région Bretagne) (Journal officiel du 12 juin 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel (région Lorraine) (Journal officiel du 6 juin 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) (Journal officiel du 2 juin 2001)

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Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) (région Lorraine) (Journal officiel du 6 juin 2001)

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel (région Franche-Comté) (Journal officiel du 1er juin 2001)

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Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) (Journal officiel du 1er juin 2001)

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Circulaire DHOS/M/M3 n° 2000-622 du 20 décembre 2000 relative à la déclaration des vacances de postes de praticien hospitalier et des fonctions de chef de service rattachées ou non à un poste de praticien hospitalier dans les centres hospitaliers et...

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Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emplois de praticien des hôpitaux à temps partiel (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) (Journal officiel du 1er juin 2001)

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Avis de vacance d'emplois de praticiens hospitaliers dans les établissements publics de santé, publiés au Journal officiel du 10 mars 2001 et modifications publiées au Journal officiel du 10 avril 2001

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Avis de vacance d'emplois de praticiens hospitaliers dans les établissements publics de santé, publiés au Journal officiel du 18 mars 2000

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Ressources humaines

Arrêt N° 282091 du Conseil d'État en date du 19 décembre 2007 faisant droit à réparation d’un préjudice pour non-nomination par la ministre à un poste de praticien après avis favorable de la CME et décidé la nomination d’un autre praticien, alors même...

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Arrêté du 6 décembre 2006 portant annulation d'affectation des étudiants reçus aux concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2005-2006

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Arrêté du 10 août 2005 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre d'une procédure nationale et informatisée de choix de poste destinée aux étudiants en médecine

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Arrêté du 1er septembre 2005 portant affectation des médecins reçus au concours spécial d'internat en médecine au titre de l'année universitaire 2005-2006

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Arrêté du 1er octobre 2002 fixant la liste des personnes autorisées à se présenter à titre conservatoire au concours national de praticien des établissements publics de santé

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Arrêté du 23 février 2001 fixant la liste d'aptitude du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2000)

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Arrêté du 17 février 2000 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé (session 1999)

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Liste d'aptitude au Concours National de Praticien Hospitalier 2002

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Arrêté du 30 août 2002 portant inscription et classement par ordre de mérite des candidats proposés par les jurys du concours de recrutement des praticiens-conseils au titre de l'année 2002

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Liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé session 2000 (discipline Pharmacie hospitalière)

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Arrêté du 26 septembre 2007 fixant la composition du jury du concours de praticien des établissements publics de santé - session 2007

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Arrêté du 14 août 2007 fixant la composition du jury des concours d’internat de pharmacie, pour la zone nord et la zone sud, organisés au titre de l’année universitaire 2007-2008

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Arrêté du 20 août 2007 fixant la composition du jury du concours d’internat de médecine à titre étranger, année universitaire 2007-2008

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Arrêté du 31 octobre 2006 fixant la liste des personnes autorisées à se présenter au concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2006

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Arrêté du 21 juillet 2006 fixant la composition du jury des concours d’internat de pharmacie, pour la zone Nord et la zone Sud, organisés au titre de l’année universitaire 2006-2007

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Ressources humaines

Circulaire interministérielle DGS/SD 2C/DES no 2005-534 du 1er décembre 2005 relative à la fixation du nombre de postes à ouvrir aux épreuves classantes nationales de médecine, au concours de l’internat de pharmacie et aux concours spéciaux de médecine...

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Arrêté du 21 décembre 2005 fixant les dates, heures et lieux des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2005

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Arrêté du 10 novembre 2005 portant nomination des membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l’année universitaire 2006-2007

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Arrêté du 2 novembre 2005 fixant la composition du jury du concours d’internat en médecine à titre étranger pour l’année universitaire 2005-2006

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Circulaire DHOS/M4 no 2005-437 du 26 septembre 2005 relative à l’ouverture des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2 et L. 4221-12 du code de la santé publique

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Note de service DAGPB/SRH2C no 2005-530 du 29 novembre 2005 relative à l’organisation de deux concours (interne et externe) pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique au titre de l’année 2006

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Arrêté du 7 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 5 octobre 2005 fixant la liste des personnes autorisées à se présenter au concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2005

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Arrêté du 10 octobre 2005 fixant la liste des membres de jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2005

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Arrêté du 4 juillet 2005 fixant la composition du jury des concours d’internat de pharmacie, pour la zone nord et la zone, sud organisés au titre de l’année universitaire 2005-2006

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