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Politique de santé

Texte officiel

Prévention du suicide des personnes détenues : évaluation des actions mises en place et propositions pour développer un programme complet de prévention (Rapport « Terra ») (Texte remis le 10 décembre 2003)

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Note d'information DGS/6 C n° 2003-358 du 17 juillet 2003 portant sur le lancement de l'étude épidémiologique sur la santé mentale des personnes détenues en France sur les années 2003-2005

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Circulaire DGS/6 C et DAP/PMJ 2 n° 2003-63 du 12 février 2003 relative au déroulement d'une étude épidémiologique sur la santé mentale des personnes détenues conduite par la société Cemka-Eval

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Décret n° 98-1099 du 8 décembre 1998 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif à l'organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Circulaire DHOS/DGS/DAP n° 2003-440 du 24 juillet 2003 relative au rôle des médecins intervenant auprès des personnes détenues dans le cadre de la procédure de suspension de peine pour raison médicale

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Circulaire DHOS/02 n° 2003-254 du 27 mai 2003 relative à l'enquête « un jour donné » au cours de la semaine du 23 au 27 juin 2003 sur les personnes détenues infectées par le VIH ou le VHC connues des équipes médicales intervenant dans les...

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Arrêt du 26 juin 2001 de la chambre criminele de la Cour de cassation suite à responsabilité infirmière ayant entraîné un homicide involontaire par imprudence, faute caractérisée par défaut de surveillance

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Politique De Santé

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 31 octobre 2008 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées

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Hôpital

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 11 mai 2006 fixant les modalités d'organisation des concours sur épreuves organisés au titre de l'année 2006 pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées

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Hôpital

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 13 juin 2003 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique (hôpitaux des armées)

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Hôpital

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 14 décembre 2000 fixant le nombre et la répartition des postes mis aux concours de recrutement d'assistants des hôpitaux des armées ouverts en 2001 aux médecins et pharmaciens chimistes des armées

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Hôpital

Politique de santé

Texte officiel

Arrêté du 11 août 2000 fixant le nombre et la répartition des postes mis aux concours de recrutement d'assistants des hôpitaux des armées ouverts en 2001 aux médecins et pharmaciens chimistes des armées

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Hôpital

Radiopharmacie

Texte officiel

Dispositif exceptionnel de solidarité vis-à-vis des victimes d'irradiation au CH d'Epinal mis en place par l'ONIAM, à la demande du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (mis en ligne décembre 2007)

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Radiologie

Radiopharmacie

Texte officiel

Circulaire DHOS/E4 no 2007-230 du 11 juin 2007 relative à la sécurisation de la pratique de la radiothérapie oncologique

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Radiologie

Radiopharmacie

Texte officiel

Circulaire DHOS/SDO/O 4 n° 2002-08 du 8 janvier 2002 relative à la déconcentration de la compétence en matière de la planification et d'autorisation de certains équipements matériels lourds

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Radiologie

Radiopharmacie

Texte officiel

Circulaire DGS/SD 7 D n° 2001-303 du 2 juillet 2001 relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP)

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Radiologie

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DHOS/O/O4 no 2007-68 du 14 février 2007 relative aux activités de greffes d’organes et de greffes de cellules hématopoïétiques

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 5 décembre 2006 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/SD3 n° 2006-11 du 11 janvier 2006 abrogeant la circulaire DGS / DH n° 609 (du 1er octobre 1996) relative aux analyses et tests pratiqués sur des receveurs de produits sanguins labiles

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision DG no 2005-135 du 27 juillet 2005 portant modification de la directive technique no 2 bis de l’Agence française du sang du 24 novembre 1997 relative aux conditions de mise en place de l’informatisation de la traçabilité des produits sanguins...

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/AFSSAPS n° 2003-582 du 15 décembre 2003 relative à la réalisation de l'acte transfusionnel

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décision n°2004-233 du 16 septembre 2004 modifiant la décision du 7 mai 2001 relative à l'informatisation de la fiche d'incident transfusionnel mise en oeuvre par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Décret n° 2002-1399 du 28 novembre 2002 relatif aux activités autres que transfusionnelles pouvant être exercées par les établissements de transfusion sanguine et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Réglementation

Règlementation

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Circulaire DGS/3 C n° 2002-15 du 9 janvier 2002 relative aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement de transfusion sanguine

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/DH n° 99-548 du 28 septembre 1999 relative à la procédure d'autorisation des établissements et organismes effectuant des activités de transformation, de conservation, de distribution et de cession à des fins thérapeutiques de tissus du...

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/3 C n° 2003-52 du 3 février 2003 relative à l'autorisation des activités de laboratoire des établissements de transfusion sanguine

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Réglementation

Règlementation

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Circulaire DGS/3 C n° 2002-468 du 27 août 2002 relative à l'ouverture de la période de transmission des dossiers de candidature à l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement de transfusion sanguine pour l'année 2003

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS n° 2001-413 du 22 août 2001 relative au suivi national des personnes atteintes de maladies hémorragiques dues à des déficits héréditaires en protéines coagulantes et à l'organisation des centres de traitement de l'hémophilie

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 16 mars 2006 fixant les critères permettant de vérifier que les conditions de fonctionnement des laboratoires établis hors de France dans un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord...

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/SD2C no 2006-318 du 13 juillet 2006 relative au certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d’analyses de biologie médicale

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire CNAMTS n° 38/2006 du 5 juillet 2006 relative à la Table Nationale de Biologie Version 23, base de référence du 14 juin 2006, prenant effet le 4 juilllet 2006

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Règlementation

Texte officiel

Proposition de loi relative à la possibilité de lever l’anonymat des donneurs de gamètes

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire CNAMTS n° 38/2006 du 5 juillet 2006 relative à la Table Nationale de Biologie Version 23, base de référence du 14 juin 2006, prenant effet le 4 juilllet 2006

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Règlementation

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Cellules souches et choix éthiques (Rapport au Premier ministre de Pierre-Louis Fagniez, député, daté de juillet 2006)

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La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives (Rapport Igas daté de avril 2006)

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Règlementation

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Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique (Rapport d'information déposé le 12 avril 2006)

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Règlementation

Texte officiel

Circulaire DGS/DHOS/2 B/E 2 no 2005-352 du 26 juillet 2005 relative à la prise en charge des patients à risque viral dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation

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Règlementation

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Proposition de loi de M. Roger-Gérard Schwartzenberg visant à autoriser les recherches sur le clonage thérapeutique (Texte enregistré à l'Assemblée Nationale le 25 mai 2005)

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Arrêté du 30 septembre 2005 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités d'assistance médicale à la procréation et de diagnostic prénatal

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Règlementation

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Proposition de loi tendant à autoriser la recherche sur des embryons humains clonés à des fins scientifiques ou thérapeutiques (Texte déposé au Sénat le 11 juillet 2005)

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Règlementation

Texte officiel

La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives (Rapport Igas n° 2006-045 daté d'avril 2005)

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Règlementation

Texte officiel

Circulaire DHOS/O4/DGS/SD 2 B no 2005-33 du 13 janvier 2005 relative à l’application de l’article 38 de la loi no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

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Réglementation

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Texte officiel

Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques (Texte adopté définitivement par l'Assemblée Nationale le 30 novembre 2004)

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Circulaire DHOS/O4 n° 2004-451 du 20 septembre 2004 relative à la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 (loi bioéthique)

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Projet de loi relatif à la bioéthique : adoption définitive par le Parlement le 11 décembre 2003

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Recommandations d'avril 2004 portant diffusion des algorithmes de validation biologique des tests de dépistage des maladies transmissibles applicables à la qualification biologique des organes, tissus et cellules

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003-334 du 7 juillet 2003 portant appel à projets 2003-2004 pour un soutien spécifique relatif au renforcement ou à la création de banques hospitalières de cellules et tissus tumoraux cryopréservés dans les établissements de...

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-292 du 23 juin 2003 relative au renforcement des consultations d'oncogénétique dans les établissements de santé publics et participant au service public hospitalier : appel à projets 2003

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003-227 du 15 mai 2003 relative à un appel à projets visant à mettre en oeuvre un programme exceptionnel de soutien financier en faveur de certains laboratoires hospitaliers qui pratiquent le diagnostic par génétique...

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Réglementation

Règlementation

Texte officiel

Note de principe du 10 mars 2003 relative à l'assistance d'un biologiste au cours d'une inspection

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Réglementation

Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
Achat
Activité
Addiction
Administration
Agent des services hospitaliers (ASH)
Aide-soignant (AS)
Allergène
Allergologie
AMM
Analgésique
Analyse Pharmaceutique
Anesthésie
Anesthésique
Antianémique
Antibactérien
Anticoagulant
Antidépresseur
Antidiabétique
Antiépileptique
Antihistaminique
Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
Antithrombotique
Antiulcéreux
Antiviral
Architecture
Archive
Armée
Aromathérapie
Assistant
Assurance Maladie
Astreinte
Attaché
ATU
Audit
Autisme
Autonomie
AVC
Bactérie
Biologie
Biosimilaire
Bloc Operatoire
Bon Usage
Bonnes Pratiques
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Canicule
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Cathéter
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Chimiothérapie
Chirurgie
Circuit Du Médicament
CLAN
CLIAS
Clinique
Clostridium Difficile
CLUD
CME
Code
COMEDIMS
Commande
Comprimé
Conciliation
Concours
Conditionnement
Confidentialite
Congélation
Conservation
Constipation
Consultation externe
Contention
Continuité
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Contrat
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COVID-19
Cytotoxique
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Déchets
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Déontologie
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Désinfection
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Dialyse
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Diplôme
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Dispositifs Medicaux
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insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
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Médicament
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