Innovation thérapeutique
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1 Circulaire DHOS/OPRC n° 2008-363 du 12 décembre 2008 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champs cancer pour 2009
2 Circulaire DHOS/OPRC/ n°2008-302 du 1er octobre 2008 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors du champ cancer en vue de préparer l'appel d'offres à projet du programme national de soutien pour 2009
3 Circulaire DHOS/OPRC n° 2007-449 du 21 décembre 2007 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer pour 2008
4 Règlement (CE) n° 1394/2007 du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 concernant les médicaments de thérapie innovante et modifiant la directive 2001/83/CE ainsi que le règlement (CE) n° 726/2004
5 Circulaire DHOS/OPRC n° 2007/352 du 20 septembre 2007 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de soutien pour 2008
6 Circulaire DHOS/OPRC no 2006-544 du 27 décembre 2006 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer pour 2007
7 Circulaire DHOS/OPRC no 2006-521 du 6 décembre 2006 relative au renforcement des délégations à la recherche clinique des CHU pour améliorer la diffusion des innovations diagnostiques et thérapeutiques coûteuses
8 Circulaire DHOS/MOPRC n° 2006-436 du 4 octobre 2006 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de soutien pour 2007
9 Circulaire DHOS/OPRC n° 2006-75 du 22 février 2006 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer pour 2006
10 Circulaire DHOS/OPRC/INCa n° 2006-74 du 22 février 2006 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2006
 
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