Dispositifs médicaux
Filtrer par titres     Affichage # 
# Titre de l'article
1 Arrêté du 20 mars 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire
2 Décret n° 2011-1714 du 1er décembre 2011 relatif aux modalités de prise en charge de certains appareillages médicaux
3 Décret n° 2011-1432 du 3 novembre 2011 modifiant les articles D. 4364-2, D. 4364-3 et D. 4364-6 du code de la santé publique (prolthèses et orthèses)
4 Arrêté du 12 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 27 juin 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes sont autorisées à prescrire
5 Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à l'extension d'indications de l'endoprothèse aortique abdominale EXCLUDER et à l'inscription des références EXCLUDER avec système de pose GORE C3 de la société WL Gore et associés SARL au chapitre 1er du titre III de l
6 Décret n° 2011-968 du 16 août 2011 relatif à la revente des dispositifs médicaux d'occasion
7 Communication de la Commission du 18 janvier 2011 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats-membres relatifs aux dispositifs médicaux implantables actifs
8 Communication de la Commission du 18 janvier 2011 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats-membres relatifs aux dispositifs médicaux
9 Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux (Rapport IGAS- 11/2010)
10 Rapport de l'IGAS "Evolution et maîtrise des dépenses des dispositifs médicaux" nov 2010
11 Décision du 26 avril 2010 fixant des conditions particulières d'utilisation, de mise en service, de mise sur le marché, de distribution, d'importation et d'exportation destinées à renforcer la sécurité des enfants couchés dans des lits médicaux équipés de
12 Décision du 29 mars 2010 portant retrait et suspension de la mise sur le marché, de la distribution, de l'exportation et de l'utilisation des implants mammaires préremplis de gel de silicone fabriqués par la société POLY IMPLANT PROTHESE
13 Décret n° 2010-270 du 15 mars 2010 relatif à l'évaluation clinique des dispositifs médicaux et à la communication des données d'identification à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
14 Ordonnance n° 2010-250 du 11 mars 2010 relative aux dispositifs médicaux
15 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-250 du 11 mars 2010 relative aux dispositifs médicaux
16 Décret n° 2009-482 du 28 avril 2009 relatif aux conditions de mise sur le marché des dispositifs médicaux
17 Décision du 3 avril 2009 abrogeant la décision du 20 février 2004 fixant les conditions particulières d'utilisation des endoprothèses aortiques pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale
18 Arrêté du 10 décembre 2007 relatif aux critères de prise en charge des dispositifs médicaux implantables fabriqués à partir de tissus d'origine animale visé au titre III, chapitre II, de la liste des produits et prestations (LPP) prévue à l'article...
19 Une étude inédite de l'Assurance Maladie sur les dispositifs médicaux (6 décembre 2007)
20 Arrêté du 20 novembre 2007 relatif à l'agrément des organismes de contrôle de qualité externe des dispositifs médicaux prévu à l'article R. 5212-29 du code de la santé publique
 
<< Début < Précédent 1 2 3 4 Suivant > Fin >>
Page 1 sur 4